EDIXIT - Documentation

Entités

ActiviteProfessionnelle

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
professionType	ProfessionType	Profession Code décrivant la profession (artisan, commerçant, libéral, salarié) - obligatoire
profession	ProfessionCategory	deprecated Profession Code décrivant la profession (artisan, commerçant, libéral, salarié) - obligatoire
sousProfession	ProfessionSubCategory	deprecated Sous-profession Code décrivant la sous-profession, obligatoire pour les libéraux et salariés
revenusProfessionnels	List<RevenuProfessionnel>	Revenus professionnels Revenu tiré de l'activité, de 1 à 3 selon l'activité (1 divers pour les sans professions et retraités, 3 pour les 'dirigeants', 1 divers et 1 travail pour les autres

ActiviteProfessionnelleInitializer

Propriété	Type	Description
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
professionType	ProfessionType	Profession Code décrivant la profession (artisan, commerçant, libéral, salarié). Obligatoire.
profession	ProfessionCategory	deprecated Profession Code décrivant la profession (artisan, commerçant, libéral, salarié). Obligatoire si professionType n'est pas spécifié. Interdit si professionType est spécifié.
sousProfession	ProfessionSubCategory	deprecated Sous-profession Code décrivant la sous-profession. Obligatoire pour les libéraux et salariés si professionType n'est pas spécifié. Interdit si professionType est spécifié.
revenusProfessionnels	List<RevenuProfessionnelInitializer>	Revenus professionnels Revenus de l'activité. 1 revenu DIVERS doit être présent pour les sans professions et retraités. 1 revenu DU_CAPITAL doit être présent pour les dirigeants accompagné de 1 revenu DU_TRAVAIL éventuellement et 1 revenu DIVERS éventuellement. 1 revenu DU_TRAVAIL et éventuellement un revenu DIVERS pour les autres.

ActiviteProfessionnellePatch

Propriété	Type	Description
profession *	ProfessionType	Profession Type de profession, a renseigner en fonction de la caisse de retraite prévue. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
revenusProfessionnels	List<RevenuProfessionnelInitializer>	Revenus professionnels Revenu tiré de l'activité, de 1 à 3 selon l'activité (1 divers pour les sans professions et retraités, 3 pour les 'dirigeants', 1 divers et 1 travail pour les autres

ApprochePlacement

saisie et calcul du profil investisseur pour 1 membre du foyer

Propriété	Type	Description
personne *	RattachementPersonneSimpleType	Personne questionnée Personne (particulier, conjoint) qui répond au questionnaire
objectifsProfilInvestisseur *	List<ObjectifProfilInvestisseur>	Objectifs Liste des objectifs/projets du profil investisseur de' la personne
questionsPonderees	int	deprecated Nombre questions pondérées Ne plus utiliser du tout. Sera supprimé en Janvier 2021
scoreTotal *	Scoring	Score total Score total du profil investisseur, avec application des pondérations
questionsProfilInvestisseur *	List<ConnaissanceReponseQuestion>	Questions Liste des questions du profil investisseur d'une personne
profilInvestisseurEvalueCode *	String	Profil investisseur proposé Proposition de profil investisseur en fonction du questionnaire et des horizons de placement

ApprochePlacementInitializer

Définition du profil investisseur du foyer

Propriété	Type	Description
personne *	RattachementPersonneSimpleType	Personne questionnée Personne (particulier, conjoint) qui répond au questionnaire
questionsProfilInvestisseur *	List<ConnaissanceReponseQuestionInitializer>	Questions-réponses Liste des questions et réponses à alimenter pour le questionnaire de connaissances financières de cette personne

ApprochePlacementInitializerList

Définition du profil investisseur du foyer

Propriété	Type	Description
approchesPlacement	List<ApprochePlacementInitializer>	Approches placement Approches placement à mettre à jour. Remplacent intégralement les approches placement existantes. Si par exemple le conjoint n'est pas fourni et que dans le dossier le questionnaire profil investisseur a été renseigné, il sera supprimé. La structure est identique à celle utilisée pour la création d'un dossier.

CompteTitres

Compte titres

Compte titres, ie un compte bancaire sur lequel on a des titres financiers/valeurs mobilières

Propriété	Type	Description
id	long	Identifiant Indentifiant unique
uid *	UUID	Identifiant unique Identifiant universel unique
customId	String	Identifiant personnalisé Identifiant d'un compte titres dans le CRM client
foyerId	long	Identifiant foyer Relation vers le foyer qui détient ce compte titres
type *	CompteTitresType	Type de compte titres Type de compte titres. Désormais un enum en base de données aussi avec le nom du type en clair.
souscripteur *	PossesseurType	Souscripteur Souscripteur ou titulaire du compte. Pour un COMPTE_INSTRUMENTS_FINANCIERS peut être le principal, le conjoint ou le couple. Pour les PEA_CLASSIQUE et PEA_PME_ETI cela ne peut être que le principal ou le conjoint (le couple est interdit).
fractions *	Fractions	Fractions Fractions entre le principal, le conjoint, le couple. La somme doit toujours être égale à 1.
interne	boolean	Interne Valeur par défaut : true Placement interne à la société
autreOrganisme	String	Autre organisme Organisme détenteur hors liste proposée
libelle	String	Libellé Libellé choisi par l'utilisateur ou placé automatiquement selon le mode dans lequel le compte titres aura été créé.
dateSouscription	LocalDate	Date souscription Date d'ouverture du compte titres
dateEcheance	LocalDate	Date échéance Date d'échéance. Doit être supérieure à la date de souscription si la date de souscription est spécifiée.
detentionMode *	DetentionMode	Mode détention Valeur par défaut : PLEINE_PROPRIETE Mode de détention
societeAcquet	boolean	Société d'acquêts Valeur par défaut : false Dans le cadre d'un dossier couple avec séparation de biens ayant une société d'acquets consitutée, ce champ permet de savoir si le compte titres est intégré à cette société d'acquêts.
usufruitDureeType	UsufruitDuree	Type de durée d'un usufruit ou d'une nue propriété Valable uniquement si le mode de détention est nue-propriété ou usufruit. Détermine si on est en viager ou un usufruit temporaire.
usufruitTemporaireAnneeFin	Year	Année fin usufruit temporaire Année de fin de l'usufruit temporaire d’un placement détenu en nue-propriété temporaire ou fin de l’usufruit temporaire sur un placement. Si null, pas de fin.
usufruitViagerUsufruitierAnneeNaissance	Year	Usufruit temporaire date naissance usufruitier Année de naissance de l'usufruitier d'un usufruit viager d’un placement détenu en usufruit. Null si en pleine propriété ou si la détention est USUFRUIT
collecteurPlacementsAuto	boolean	Collecteur Automatique Valeur par défaut : false Permet de savoir si le compte titres est un collecteur automatique de placement. Si ce champ est à true, alors il sert à collecter tous les placements qui devraient être dans un compte titres mais dont on ne sait pas où les mettre.

CompteTitresInitializer

Propriété	Type	Description
transientId	UUID	transientId Identifiant temporaire de compte titres. Permet de spécifier temporairement un identifiant pour un compte titres au format UUID (v4), alors même que le dossier n'est pas encore créé. Ne doit JAMAIS être fourni dans l'API POST Compte Titres (une erreur sera levée), sert uniquement à l'API de création de dossier.
type *	CompteTitresType	type Type de compte titres.
libelle	String	Libellé Libellé du compte titre.
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
souscripteur	PossesseurType	Souscripteur Souscripteur titulaire du compte. Attention, selon les types de compte-titres, des restrictions s'appliquent sur les souscripteurs possibles. Consulter la documentation de CompteTitreType pour savoir si la valeur COUPLE est autorisée. Pour un dossier d'une personne seule, doit toujours être à PRINCIPAL.
organismeDetenteur	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur Indique si le compte titres a été conclu en interne ou auprès d'un autre organisme. Si non spécifé, sera externe par défaut.
fractions	Fractions	Fractions Fractions détenues par les membres du foyer
dateSouscription	LocalDate	Date souscription Date de souscription à ce compte titres. Uniquement dans le cadre d'un PEA. Ignorée dans les autres cas. Si non fournie dans le cadre d'un PEA, sera par défaut mise à la date du jour.
dateEcheance	LocalDate	Date d'échéance Date d'échéance du compte titres. Uniquement dans le cadre d'un PEA, ignorée dans le cadre des autres types de compte titres. Si fournie, elle doit être supérieure à la date de souscription (ou la date du jour à défaut). Si non fournie dans le cadre d'un PEA, sera automatiquement recalculée sur la base de la date de souscription.
detentionDetail	Detention Détail	Détention Mode de détention du compte titres. Si non spécifié sera par défaut en pleine propriété.

CompteTitresPatch

Propriété	Type	Description
libelle	String	Libellé Libellé du compte titre. Sera null si aucun libellé n'est fourni.
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé. Sera null si aucun customId n'a été fourni.
souscripteur *	PossesseurType	Souscripteur Souscripteur titulaire du compte. Attention, selon les types de compte-titres, des restrictions s'appliquent sur les souscripteurs possibles.
organismeDetenteur *	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur Indique si le compte titres a été conclu en interne ou auprès d'un autre organisme.
fractions *	Fractions	Fractions Fractions détenues par les membres du foyer
dateSouscription *	LocalDate	Date souscription Date de souscription à ce compte titres. Uniquement dans le cadre d'un PEA, sera null pour les autres types de compte titres
dateEcheance *	LocalDate	Date d'échéance Date d'échéance du compte titres. Toujours spécifié dans le cadre d'un PEA, null pour les autres types de compte titres.
detentionDetail *	Detention Détail	Détention Mode de détention du compte titres. Si non spécifié sera par défaut en pleine propriété.

ConnaissanceReponseQuestion

Décrit une question et la reponse faite au questionnaire de connaissances financières

Propriété	Type	Description
customId	String	Identifiant externe question Code de la question dans votre questionnaire.
reponseCustomId *	String	Identifiant externe réponse Code de la réponse choisie à la question au sein de la question.
scoreQuestion	Integer	Score obtenu Score obtenu à la question, égal à la valeur de la réponse choisie (sans application du scoring de la question)
id *	String	deprecated Identifiant question (ne pas utiliser) Code de la question. Uniquement présent pour des raisons de compatibilité, ne pas utiliser.
reponseQuestion	Integer	deprecated Identifiant réponse (ne pas utiliser) Identifiant de la réponse choisie à la question au sein de la question
libelle *	String	deprecated Libellé (debug) Libellé de la question. A été mis en place uniquement à des fins de débuggage pour un client. NE PAS UTILISER, sera enlevé sans préavis.

ConnaissanceReponseQuestionInitializer

Réponse à une question du questionnaire de connaissances financières

Propriété	Type	Description
questionCustomId *	CustomId	Code question Code de la question dans votre questionnaire
reponseCustomId	CustomId	Code réponse Code de la réponse à la question dans votre questionnaire. Si non spécifié, indique que l'utilisateur final n'a pas répondu à la question.

Coordonnees

Propriété	Type	Description
domiciliationFiscale	DomiciliationFiscale	Domiciliation fiscale Lieu de domiciliation fiscale (pour l'application de la fiscalité Française)
adresse	String	Adresse Numéro et nom de la voie
ville	String	Ville Nom de la commune. Format libre. Pas de vérification.
cp	String	Code postal Code postal. Format libre (non vérifié).
pays	Country	Pays Il s'agit du code ISO du Pays sur 2 caractères. Votre dossier sera rejeté si ce code ne correspond à aucun Pays
telephone	PhoneNumber	Téléphone Téléphone. Format libre.
email	Email	Email Adresse email. Si transmis doit être un email valide.
preuveIdentiteType	PieceIdentiteType	Preuve d'identité type Type de preuve d'identité fournie lors de l'entretien
preuveIdentiteAutreLabel	String	Preuve d'identité, libellé autre pièce Si la preuve d'identité est autre, il est possible de saisir un autre libellé.

CoordonneesInitializer

Propriété	Type	Description
domiciliationFiscale	DomiciliationFiscale	Domiciliation fiscale Lieu de domiciliation fiscale (pour l'application de la fiscalité Française)
adresse	String	Adresse Numéro et nom de la voie
ville	String	Ville Nom de la commune. Format libre. Pas de vérification.
cp	String	Code postal Code postal. Format libre (non vérifié).
pays	Country	Pays Il s'agit du code ISO du Pays sur 2 caractères. Votre dossier sera rejeté si ce code ne correspond à aucun Pays
telephone	PhoneNumber	Téléphone Téléphone. Format libre.
email	Email	Email Adresse email. Si transmis doit être un email valide.

Country

Country

Code country ISO 3166-1. 2 lettres majuscules correspondant à la liste cca2

Propriété	Type	Description

CustomId

CustomId

Identifiant personnalisé. Sont acceptés [A-Za-z0-9_]. Taille maximum 32

Propriété	Type	Description

Detention Détail

Propriété	Type	Description
detention *	DetentionMode	Mode de détention Décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété.
usufruitDureeType	UsufruitDuree	Type de durée d'usufruit Obligatoire si le mode de détention est NUE_PROPRIETE ou USUFRUIT. Null si PLEINE_PROPRIETE
usufruitViagerUsufruitierAnneeNaissance	Year	Année de naissance de l'usufruitier Année de naissance de l'usufruitier dans le cadre d'une détention de type NUE PROPRIETE VIAGERE UNIQUEMENT. Est obligatoire si la détention est NUE_PROPRIETE, doit etre null dans tous les autres cas.
usufruitTemporaireAnneeFin	Year	Année de fin d'usufruit temporaire INCLUE Année de fin INCLUE d'une détention Usufruit ou NuePropriété temporaire (i.e. la derniere année). Est obligatoire si la détention est NUE_PROPRIETE + TEMPORAIRE ou USUFRUIT + TEMPORAIRE. Doit etre null dans tous les autres cas.

Dossier

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant universel du dossier
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé du dossier s'il a été spécifié pour ce dossier
decouverteSimplifiee *	boolean	Découverte simplifiée ? Indique si le dossier est réalisé en découverte simplifiée - obligatoire
objectifs *	Objectifs Foyer	Objectifs Une série d'objectifs que le client se fixe pour son évaluation patrimoniale.
objectifsPersonnels	List<ObjectifPersonnelApiModel>	Autre(s) objectif(s) Ensemble d'objectifs personnels
situationFamiliale *	SituationFamiliale	Situation familiale Situation familiale du foyer (marié, pacsé, célibataire, etc.) - obligatoire
regimeMatrimonial	RegimeMatrimonial	Régime matrimonial Régime matrimonial utilisé uniquement pour les couples mariés. Si non spécifié pour un couple marié, la valeur par défaut est COMMUNAUTE_LEGALE_ACTUELLE.
dateMariage	LocalDate	Date de mariage Date de mariage d'un couple marié - saisie uniquement en découverte approfondie
donationDernierVivantParticulierAConjoint	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant vous à conjoint Dans un couple marié, donation au dernier vivant du membre principal du foyer ('le particulier') à son conjoint
donationDernierVivantConjointAParticulier	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant du conjoint à vous Dans un couple marié, donation au dernier vivant du conjoint au membre principal du foyer.
locataire	Boolean	Locataire Définit si le foyer est locataire de sa résidence principale.
personnes *	List<PersonnePhysique>	Personnes Liste des personnes faisant partie du dossier
coordonnees	Coordonnees	Coordonnées Coordonnées du client pour lequel on réalise le dossier
stocks *	List<Stock>	Stocks Liste des stocks
comptesTitres *	List<CompteTitresApiModel>	Compte Titres Liste des comptes titres
placements *	List<Placement>	Placements Liste des placements
emprunts *	List<Emprunt>	Emprunts Liste des emprunts
rentes *	List<Rente>	Rentes Liste des rentes
custom *	Map<String String>	Champs personnalisés Succession de clefs/valeurs représentant des champs complémentaires liés au dossier. Les clefs et valeurs doivent être des chaînes de caractères.
resultats	ResultatsInitializer	Résultats de calculs Ensemble de résultats calculés par le budget et la projection, les diagnostics, etc.
approchePlacement *	List<ApprochePlacement>	Profil investisseur Données saisies et calculées du diagnostic 'profil investisseur' (réponse au questionnaire, scoring questionnaire, objectifs/projets, profils d'investissement déterminés pour chaque objectif, etc.
planActionRetraite	PlanActionRetraite	Plan d'Action Retraite Données saisies et calculées du plan d'action retraite
planActionretraite	PlanActionRetraite	deprecated Plan action retraite (erroné) Ne pas utiliser. Faute de frappe initiale dans l'API.
portfolioId *	UUID	Identifiant du portfolio Identifiant du portfolio auquel le dossier est rattaché.
redirectUrl *	String	URL Redirection URL de redirection où les utilisateurs doivent être basculés.

DossierPatch

Patch d'un dossier

Propriété	Type	Description
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
portfolioId *	UUID	Identifiant du portfolio Identifiant du portfolio auquel rattacher le dossier. Dans le cadre de cette API permet de changer un dossier de portfolio.
objectifs *	Objectifs Foyer	Objectifs Une série d'objectifs que le client se fixe pour son évaluation patrimoniale.
situationFamiliale	SituationFamiliale	Situation familiale Situation familiale du foyer (marié, pacsé, célibataire, etc.). Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
regimeMatrimonial	RegimeMatrimonial	Régime matrimonial Régime matrimonial, obligatoire pour un couple marié.
dateMariage	LocalDate	Date de mariage Date de mariage d'un couple marié - saisie uniquement en découverte approfondie.
donationDernierVivantParticulierAConjoint	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant vous à conjoint Dans un couple marié, donation au dernier vivant du membre principal du foyer ('le particulier') à son conjoint
donationDernierVivantConjointAParticulier	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant du conjoint à vous Dans un couple marié, donation au dernier vivant du conjoint au membre principal du foyer.
locataire	boolean	Locataire Définit si le foyer est locataire de sa résidence principale.
custom *	Map<String String>	Champs personnalisés Succession de clefs/valeurs représentant des champs complémentaires liés au dossier. Les clefs et valeurs doivent être des chaînes de caractères.
rapportDernierePageTexte	String	Rapport texte dernière page Texte à insérer en fin de rapport, 4e de couverture zone centrale.
coordonnees *	CoordonneesInitializer	Coordonnées Si envoyées, remplacent intégralement les coordonnées précédentes.

DossierPostResp

Propriété	Type	Description
id *	UUID	id Identifiant de l'objet créé

DossierPostRespOptional

Propriété	Type	Description
id *	UUID	id Identifiant de l'objet créé ou null si l'instruction est ignorée pour des raisons de compatibilité d'API.

Email

Email

Propriété	Type	Description

Emprunt

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
type *	EmpruntAffectation	Type Type d'emprunt - obligatoire
capitalEmprunte *	MonetaryAmountEur	Capital emprunté Capital emprunté - obligatoire
dateDebut *	LocalDate	Date début Date de début de l'emprunt - obligatoire
dateFin *	LocalDate	deprecated Date fin Date de fin de l'emprunt > à la date de début. Toujours présent. Attention amené à disparaitre dans une prochaine version. Calculé à partir de la date de début et la durée en mois.
dureeMois *	long	Durée mois Durée en mois de l'emprunt
taux *	Rate	Taux Taux de l'emprunt - obligatoire
possesseur *	RattachementPersonneType	Possesseur Souscripteur de l'emprunt - obligatoire
montantInFine	MonetaryAmountEur	Montant In Fine Montant versé à la fin dans le cas d'un emprunt 'in fine'
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.
organismeDetenteur *	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur Organisme détenant le bien. Sur les emprunts ne supportant pas la notion, sera marqué interne.

EmpruntInitializer

Propriété	Type	Description
type *	EmpruntAffectation	Type Type d'emprunt - obligatoire
capitalEmprunte *	MonetaryAmountEur	Capital emprunté Capital emprunté - obligatoire
dateDebut *	LocalDate	Date début Date de début de l'emprunt - obligatoire
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de l'emprunt, > à la date de début. La date de fin de l'emprunt n'est pas obligatoire. Par contre elle doit être renseignée si la durée de l'emprunt (dureeMois) n'est pas renseignée.
dureeMois	Long	Duree mois Durée d'un emprunt. Peut être non renseigné. Mais attention, dans ce cas, la date de fin de l'emprunt doit être renseignée. Si dureeMois est renseignée, elle ne peut pas être à 0 et La date de fin de l'emprunt ne doit pas être renseignée.
taux *	Rate	Taux Taux de l'emprunt - obligatoire
possesseur *	RattachementPersonneType	Possesseur Souscripteur de l'emprunt - obligatoire
montantInFine	MonetaryAmountEur	Montant In Fine Montant versé à la fin dans le cas d'un emprunt 'in fine'
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.
organismeDetenteur	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur Indique si l'emprunt a été conclu en interne ou auprès d'un autre organisme. Si non spécifé, sera externe par défaut. N'aura aucun effet sur les types d'emprunt ne supportant pas cette notion.

EmpruntPatch

Propriété	Type	Description
capitalEmprunte *	MonetaryAmountEur	Capital emprunté Capital emprunté. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
dateDebut *	LocalDate	Date début Date de début de l'emprunt. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de l'emprunt, > à la date de début. La date de fin de l'emprunt n'est pas obligatoire." + " Par contre elle doit être renseignée si la durée de l'emprunt (dureeMois) n'est pas renseignée.
dureeMois	Long	Duree mois Durée d'un emprunt. Peut être non renseigné. Mais attention, dans ce cas, la date de fin de l'emprunt doit être renseignée. Si dureeMois est renseignée, elle ne peut pas être à 0 et La date de fin de l'emprunt ne doit pas être renseignée.
taux *	Rate	Taux Taux de l'emprunt. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
possesseur	RattachementPersonneType	Possesseur Souscripteur de l'emprunt. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
montantInFine *	MonetaryAmountEur	Montant In Fine Montant versé à la fin dans le cas d'un emprunt 'in fine'.
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.
organismeDetenteur *	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur

EngineBilanSocialReq

Données en entrées pour le calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
situationFamiliale *	SituationFamiliale	Situation familiale Situation familiale du foyer (marié, pacsé, célibataire, etc.). Les prestations des régimes en dépendent.
budget *	EngineBilanSocialReqBudget	Budget Décrit le budget du foyer (dépenses, charges)
personnes *	List<EngineBilanSocialReqPersonne>	Personnes Décrit les personnes (adhérent, conjoint été enfants éventuels). Les prestations des régimes obligatoires dépendent de la situation familiale donc tous les membres du foyer doivent être envoyés. Pour les enfants, à minima la date de naissance au 01/01.

EngineBilanSocialReqActiviteProfessionnelle

Activité professionnelle. Fait partie des données en entrées dans le cadre du calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
professionType *	ProfessionType	Profession Code profession
caisseComplementaire	CaisseComplementaireCode	Caisse complémentaire Première caisse complémentaire, obligatoire si la profession est AUTRE_PROFESSION_LIBERALE
revenusProfessionnels	List<RevenuProfessionnelInitializer>	Caisse complémentaire Revenu professionnel

EngineBilanSocialReqBudget

Elements de budget d'un foyer. Fait partie des données en entrées dans le cadre du calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
autreRevenusDuFoyer	MonetaryAmountEur	Autres revenus Autres revenus perçus par le foyer. Considéré comme zero si pas envoyé.
epargne	MonetaryAmountEur	Epargne Montant épargné annuellement. Calculé par défaut si pas envoyé en fonction des resources en appliquant un pourcentage par défaut (méthode interne)
depenses	MonetaryAmountEur	Dépenses Dépenses annuelles du foyer. Calculé par défaut si pas envoyé en fonction des resources en appliquant un pourcentage par défaut (méthode interne)
annuitesContreAssurees	MonetaryAmountEur	Annuités contre-assurées Annuités des crédits assurés du foyer. Considété comme zero si pas envoyé.
pourcentageAssure	Rate	Pourcentage assuré Part (%) assurée sur la tête de principal. Considété comme zero si pas envoyé.
temposDeces	MonetaryAmountEur	Tempo décès Capitaux décès versés au conjoint (couple) ou aux enfants (personne seule) souscrits à titre privé.

EngineBilanSocialReqPersonne

Personne. Fait partie des données en entrées dans le cadre du calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
lienParente *	LienParente	Lien parenté Rôle de la personne dans le dossier.
sexe	Sexe	Sexe Sexe de la personne (homme/femme) dont peuvent dépendre certaines majorations (grossesses des femmes par exemple). Nécéssaire pour le principal et le conjoint, non-obligatoire pour les autres membres de la famille. Si non spécifié, sera par défaut HOMME.
firstname *	String	Prénom Prénom de la personne.
lastname *	String	Nom Nom de famille de la personne.
dateNaissance *	LocalDate	Date de naissance Date de naissance de la personne.
activiteProfessionnelle	List<EngineBilanSocialReqActiviteProfessionnelle>	Activité professionnelle Obligatoire pour le principal. Ignorée pour les autres personnes dans le cadre de ce calcul.
personneACharge	Boolean	Personne à charge Si non spécifié, sera true pour un enfant et false pour les autres personnes. Si spécifié, la valeur sera prise telle quelle.
customId	String	Identifiant externe Identifiant de la personne dans votre système d'information.

EngineBilanSocialResp

Résultat de calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
assure *	LienParente	Assuré Personne pour laquelle on fait les calculs { PRINCIPAL, CONJOINT }
cumuls *	List<EngineBilanSocialRespCumul>	Cumuls prestation Cumuls de prestations par situation, il y a donc de 2 à 3 cumuls (pas d'étude "décès" si personne seule sans enfants)
ficheProfession *	FicheProfession	Fiche profession Relie une profession ou une caisse à sa fiche profession, Il est à noté que cette classe fournie aussi l'URL permettant de récupérer directement la fiche profession
besoinITT *	EngineBilanSocialRespBesoinSiMaladieOuInvalidite	Besoin ITT Détail du calcul du besoin en cas de maladie-accident
besoinIPT *	EngineBilanSocialRespBesoinSiMaladieOuInvalidite	Besoin IPT Détail du calcul du besoin en cas d'invalidité permanente totale
besoinDeces *	List<EngineBilanSocialRespBesoinSiDeces>	Besoin décès Détails des calculs de besoin en cas de décès (plusieurs calculs sur plusieurs durées).
couverturesCaisses *	List<EngineBilanSocialRespCouvertureCaisse>	Couvertures caisses Prestations théoriques et réelles versées par les régimes obligatoires (organismes sociaux).

EngineBilanSocialRespBesoinSiDeces

Besoins du foyer en cas de décès. Fait partie du résultat de calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
duree	int	Durée Durée en années du calcul (3, 5, 10, 15 ou X années)
garantiesSociales *	MonetaryAmountEur	Garanties sociales Prestations sociales reçues
revenusActuels *	MonetaryAmountEur	Revenus actuels Revenus actuels de la personne
depensesEstimees *	MonetaryAmountEur	Dépenses estimées Dépenses estimées à couvrir
besoin *	MonetaryAmountEur	Besoin Besoin
capitalAAssurer	MonetaryAmountEur	Capital à assurer Besoin sur la période
capitauxDecesRecus *	MonetaryAmountEur	Capitaux décès reçus Capitaux décès reçus
besoinCapital *	MonetaryAmountEur	Besoin net Besoin net

EngineBilanSocialRespBesoinSiMaladieOuInvalidite

Situation à terme d'une personne en cas de décès, maladie ou invalidité. Fait partie du résultat de calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
garantiesSociales *	MonetaryAmountEur	Garanties sociales Prestations sociales reçues
revenusActuels *	MonetaryAmountEur	Revenus actuels Revenus actuels de la personne
depensesEstimees *	MonetaryAmountEur	Dépenses estimées Dépenses estimées à couvrir
besoin *	MonetaryAmountEur	Besoin Besoin

EngineBilanSocialRespCouvertureCaisse

Couverture d'une caisse, fait partie du résultat de calcul du moteur bilan social

Propriété	Type	Description
caisseCode *	String	Code caisse Code technique de la caisse / de l'organisme social
caisseNom *	String	Nom caisse Libellé en clair de la caisse / de l'organisme social
caisseType	CaisseRetraiteType	Type caisse Type de caisse (de base ou complémentaire)
situationDeces *	EngineBilanSocialRespSituation	Situation décès Situation à terme en cas de décès
situationMaladie *	EngineBilanSocialRespSituation	Situation maladie Situation à terme en cas de maladie
situationInvalidite *	EngineBilanSocialRespSituation	Situation invalidité Situation à terme en cas d'invalidité

EngineBilanSocialRespCumul

Cumul de prestations versées par une caisse en cas de maladie, invalidité ou décès. Utilisé dans le cadre du résultat de calcul de bilan social.

Propriété	Type	Description
situation *	CumulSituationCode	Situation Situation pour laquelle on affiche ce cumul (maladie, invalidité, décès)
totalIndemnitesJournalieres *	MonetaryAmountEur	Total indemnités journalières Total des indemnités journalières
totalRentes *	MonetaryAmountEur	Total rentes Total des rentes
totalRentesEducation *	MonetaryAmountEur	Total rentes éducation Total des rentes éducation
totalCapitaux *	MonetaryAmountEur	Total capitaux Total de capitaux

EngineBilanSocialRespGarantieMessage

GarantieMessage

Message de couverture théorique

Propriété	Type	Description

EngineBilanSocialRespPrestation

Prestation réellement perçue par une personne. Utilisé dans le cadre du résultat de calcul de bilan social.

Propriété	Type	Description
type *	RenteSubType	Type Type de prestation
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant du capital ou montant annuel d'une rente ou montant journalier d'indemnités journalières
dateDebut	LocalDate	Date de début Date de début de versement. Pour indemnités journalières et rentes uniquement.
dateFin	LocalDate	Date de fin Date de fin de versement. Pour indemnités journalières et rentes uniquement.
personneCustomId *	String	Personne customId CustomId de la personne qui sera bénéficiaire de la prestation. Dépend de ce que vous avez mis en entrée dans le champ customId de chaque personne.

EngineBilanSocialRespPrestationsPoint

Point du graphe d'évolution de la situation d'une personne. Utilisé dans le cadre du résultat de calcul de bilan social.

Propriété	Type	Description
x *	String	x Abscisse
y *	MonetaryAmountEur	y Ordonnée

EngineBilanSocialRespSituation

Situation à terme d'une personne en cas de décès, maladie ou invalidité. Fait partie du résultat de calcul du moteur bilan social.

Propriété	Type	Description
couvertureTheorique *	List<EngineBilanSocialRespGarantieMessage>	Couverture théorique Prestation théorique versée pour la situation
couvertureReelle *	List<EngineBilanSocialRespPrestation>	Couverture réelle Prestations réellement perçues, elles vont dépendre de la composition de la cellule familiale
graphe *	List<EngineBilanSocialRespPrestationsPoint>	Graphe Utilisé uniquement pour la situation "ITT/maladie", séries du graphe

Fraction

Fraction

Fraction de quelquechose. Nombre décimal entre 0 et 1. Lorsque toutes les fractions d'une même chose sont additionnées, leur somme est égale à un.

Propriété	Type	Description

Fractions

Propriété	Type	Description
principal *	Fraction	PRINCIPAL Fraction du principal
couple *	Fraction	COUPLE Fraction du couple
conjoint *	Fraction	CONJOINT Fraction du conjoint

MonetaryAmountEur

Montant en centimes d'euros

Une valeur monétaire exprimée en centimes d'euros

Propriété	Type	Description

ObjectifPersonnel

Objectif personnel

Un objectif écrit sous forme de texte, libre à l'utilisateur.

Propriété	Type	Description
id	long	Identifiant Identifiant en base de données
titre *	String	Titre Titre de l'objectif, sur une seule ligne
texte	String	Texte Texte de l'objectif. Peut être null.
priority	long	Priorité d'affichage Priorité d'affichage à l'écran (les plus petits en premier)

ObjectifProfilInvestisseur

décrit un objectif (projet) du module 'profil investisseur'

Propriété	Type	Description
horizon	int	deprecated N° d'horizon de placement
horizonCode *	String	Code d'horizon de placement
description *	String	Description de l'objectif/projet de 'profil investisseur'
montant *	MonetaryAmountEur	Montant de l'objectif/projet du 'profil investisseur'
profilPropose	int	deprecated Profil proposé pour l'objectif/projet du 'profil investisseur'
profilChoisi	Integer	deprecated Profil choisi pour l'objectif/projet du 'profil investisseur'
profilProposeCode *	String	Code du profil proposé pour l'objectif/projet du 'profil investisseur'
profilChoisiCode	String	Code du profil choisi pour l'objectif/projet du 'profil investisseur'

Objectifs Foyer

Objectifs patrimoniaux d'un foyer

Représente les objectifs d'un client vis à vis de sa situation patrimoniale

Propriété	Type	Description
bilanPersonnalise	boolean	Bilan personnalisé
devenirProprietaire	boolean	Devenir propriétaire
protegerFamille	boolean	Protéger sa famille
preparationEtudesEnfants	boolean	Préparation des études des enfants
preparerRetraite	boolean	Préparation sa retraite
completerRevenus	boolean	Compléter ses revenus
preparerSuccession	boolean	Préparer sa succession
baisserPressionFiscale	boolean	Baisser la pression fiscale = investissement immobilier
diversifierPlacements	boolean	Diversifier ses placements
loisirs	boolean	Loisirs
constituerUnCapital	boolean	Constituer un capital

OrganismeDetenteur

Propriété	Type	Description
interne *	boolean	Interne Si true indique que vous détenez le produit associé. Indiquer false si le produit est détenu à la concurrence.
autreOrganismeLibelle	String	Autre organisme libellé Libellé de l'organisme détenant le produit s'il est connu. N'a d'effet que si interne est false.

Orgunit

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant unique
label *	String	Libellé Libellé
customId	CustomId	Identifiant personnalisé Identifiant personnalisé pour synchronisation avec votre système d'information.
parent	UUID	Unités parente Identifiant de l'unité parente, si elle existe. Si l'unité n'a pas de parent, elle est considérée comme unité racine.

Orgunit initializer

Propriété	Type	Description
label *	String	Libellé Libellé
customId	CustomId	Identifiant personnalisé Identifiant personnalisé pour synchronisation avec votre système d'information.
parent	UUID	Unités parente Identifiant de l'unité parente, si elle existe. Si l'unité n'a pas de parent, elle est considérée comme unité racine.

Orgunit list

Propriété	Type	Description
items *	List<Orgunit>	Items Elements renvoyés
total	int	Total Nombre total d'orgunits

PersonnePhysique

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
customId	String	Identifiant externe Identifiant de la personne dans votre système d'information.
civilite	Civilite	Civilité Civilité (ou genre) de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
firstname *	String	Prénom Prénom de la personne - obligatoire
lastname *	String	Nom Nom de famille de la personne - obligatoire
nomNaissance	String	Nom de naissance Nom de naissance de la personne, saisi uniquement pour le particulier et son conjoint
villeNaissance	String	Ville de naissance Ville de naissance de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
paysNaissance	Country	Pays de naissance Pays de naissance de la personne, saisi uniquement pour le particulier et son conjoint. Il s'agit du code ISO du Pays sur 2 caractères. Votre dossier sera rejeté si ce code ne correspond à aucun Pays
nationaliteType	NationaliteType	Nationalité (simplifiée) Nationalité (simplifiée) de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
numeroTIN	String	Numéro fiscal TIN Pour un résident fiscal US, numéro fiscal ; saisi uniquement pour le particulier et son conjoint
dateNaissance *	LocalDate	Date de naissance Date de naissance de la personne, exacte ou au 1er janvier de l'année de naissance - obligatoire
dateIndependanceFinanciere	LocalDate	Date d'indépendance financière Date à laquelle un enfant quitte le foyer (devient indépendant financièrement), obligatoire pour un enfant à charge en découverte approfondie - ne doit pas être renseignée pour un enfant à charge en découverte simplifiée
lienParente *	LienParenteCompatibiliteApi	Lien de parenté Lien de parenté de la personne avec le dossier (rôle) - obligatoire
personneACharge *	Boolean	Enfant à charge Si non spécifié, sera true pour un enfant et false pour les autres personnes. Si spécifié, la valeur sera prise telle quelle.
rattachementType	RattachementPersonneType	Personne à laquelle est rattaché un enfant Décrit à quelle(s) personnes du foyer est lié un enfant (vous, le conjoint, le couple), obligatoire pour un enfant
invalide	Boolean	Personne invalide Indique si la personne est invalide (au sens fiscal)
decede	Boolean	Décédé Indique si la personne est décédée
dateDeces	LocalDate	Date de décès Date de décès de la personne, renseignée si elle est décédée - uniquement pour les 'enfants' et les 'frères/soeurs', en découverte approfondie
chargePartagee	Boolean	Charge partagée ? Enfant fiscalement à charge partagée ?
fonctionPublique	Boolean	Fonction publique excercée ? Indique si la personne exerce une fonction publique (saisie uniquement pour 'vous' et 'le conjoint' dans le cadre des obligations MIF).
fonctionPubliqueLibelle	String	Libellé de la fonction publique exercée Si la personne exerce une fonction publique, libellé de cette fonction
fonctionPubliqueFamille	Boolean	Fonction publique exercée par un membre de la famille ? Indique si un autre membre de la famille exerce une fonction publique (saisie uniquement pour 'vous' et 'le conjoint' dans le cadre des obligations MIF).
fonctionPubliqueFamilleLibelle	String	Libellé de la fonction publique exercée par un membre de la famille Si un autre membre de la famille exerce une fonction publique, libellé de cette fonction.
activiteProfessionnelle	List<ActiviteProfessionnelle>	Profession(s) exercée(s) par la personne Liste des activités professionnelles de la personne, renseignée uniquement pour 'vous' et 'le conjoint'

PersonnePhysiqueInitializer

Propriété	Type	Description
customId	String	Identifiant externe Identifiant de la personne dans votre système d'information.
civilite	Civilite	Civilité Civilité (ou genre) de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
firstname *	String	Prénom Prénom de la personne - obligatoire
lastname *	String	Nom Nom de famille de la personne - obligatoire
nomNaissance	String	Nom de naissance Nom de naissance de la personne, saisi uniquement pour le particulier et son conjoint
villeNaissance	String	Ville de naissance Ville de naissance de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
paysNaissance	Country	Pays de naissance Pays de naissance de la personne, saisi uniquement pour le particulier et son conjoint. Il s'agit du code ISO du Pays sur 2 caractères. Votre dossier sera rejeté si ce code ne correspond à aucun Pays
nationaliteType	NationaliteType	Nationalité (simplifiée) Nationalité (simplifiée) de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
numeroTIN	String	Numéro fiscal TIN Pour un résident fiscal US, numéro fiscal ; saisi uniquement pour le particulier et son conjoint
dateNaissance *	LocalDate	Date de naissance Date de naissance de la personne, exacte ou au 1er janvier de l'année de naissance - obligatoire
dateIndependanceFinanciere	LocalDate	Date d'indépendance financière Date à laquelle un enfant quitte le foyer (devient indépendant financièrement), obligatoire pour un enfant à charge en découverte approfondie - ne doit pas être renseignée pour un enfant à charge en découverte simplifiée
lienParente *	LienParenteCompatibiliteApi	Lien de parenté Lien de parenté de la personne avec le dossier (rôle) - obligatoire
personneACharge *	Boolean	Enfant à charge Si non spécifié, sera true pour un enfant et false pour les autres personnes. Si spécifié, la valeur sera prise telle quelle.
rattachementType	RattachementPersonneType	Personne à laquelle est rattaché un enfant Décrit à quelle(s) personnes du foyer est lié un enfant (vous, le conjoint, le couple), obligatoire pour un enfant
invalide	Boolean	Personne invalide Indique si la personne est invalide (au sens fiscal)
decede	Boolean	Décédé Indique si la personne est décédée
dateDeces	LocalDate	Date de décès Date de décès de la personne, renseignée si elle est décédée - uniquement pour les 'enfants' et les 'frères/soeurs', en découverte approfondie
chargePartagee	Boolean	Charge partagée ? Enfant fiscalement à charge partagée ?
fonctionPublique	Boolean	Fonction publique excercée ? Indique si la personne exerce une fonction publique (saisie uniquement pour 'vous' et 'le conjoint' dans le cadre des obligations MIF).
fonctionPubliqueLibelle	String	Libellé de la fonction publique exercée Si la personne exerce une fonction publique, libellé de cette fonction
fonctionPubliqueFamille	Boolean	Fonction publique exercée par un membre de la famille ? Indique si un autre membre de la famille exerce une fonction publique (saisie uniquement pour 'vous' et 'le conjoint' dans le cadre des obligations MIF).
fonctionPubliqueFamilleLibelle	String	Libellé de la fonction publique exercée par un membre de la famille Si un autre membre de la famille exerce une fonction publique, libellé de cette fonction.
activiteProfessionnelle	List<ActiviteProfessionnelleInitializer>	Profession(s) exercée(s) par la personne Liste des activités professionnelles de la personne, renseignée uniquement pour 'vous' et 'le conjoint'

PersonnePhysiquePatch

Propriété	Type	Description
customId	String	Identifiant externe Identifiant de la personne dans votre système d'information.
civilite	Civilite	Civilité Civilité (ou genre) de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
firstname *	String	Prénom Prénom de la personne. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
lastname *	String	Nom Nom de famille de la personne. Cette donnée ne peut pas être patchée à null mais vous pouvez l'omettre dans le patch. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
nomNaissance	String	Nom de naissance Nom de naissance de la personne, saisi uniquement pour le particulier et son conjoint
villeNaissance	String	Ville de naissance Ville de naissance de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint
paysNaissance	Country	Pays de naissance Pays de naissance de la personne, saisi uniquement pour le particulier et son conjoint. Il s'agit du code ISO du Pays sur 2 caractères. Votre dossier sera rejeté si ce code ne correspond à aucun Pays
nationaliteType	NationaliteType	Nationalité (simplifiée) Nationalité (simplifiée) de la personne, saisie uniquement pour le particulier et son conjoint.
numeroTIN	String	Numéro fiscal TIN Pour un résident fiscal US, numéro fiscal ; saisi uniquement pour le particulier et son conjoint.
dateNaissance	LocalDate	Date de naissance Date de naissance de la personne, exacte ou au 1er janvier de l'année de naissance. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
dateIndependanceFinanciere	LocalDate	Date d'indépendance financière Date à laquelle un enfant quitte le foyer (devient indépendant financièrement), obligatoire pour un enfant à charge en découverte approfondie - ne doit pas être renseignée pour un enfant à charge en découverte simplifiée
invalide	boolean	Personne invalide Indique si la personne est invalide (au sens fiscal)
decede	boolean	Décédé Indique si la personne est décédée
dateDeces	LocalDate	Date de décès Date de décès de la personne, renseignée si elle est décédée - uniquement pour les 'enfants' et les 'frères/soeurs', en découverte approfondie
chargePartagee	boolean	Charge partagée ? Enfant fiscalement à charge partagée ?
fonctionPublique	boolean	Fonction publique excercée ? Indique si la personne exerce une fonction publique (saisie uniquement pour 'vous' et 'le conjoint' dans le cadre des obligations MIF).
fonctionPubliqueLibelle	String	Libellé de la fonction publique exercée Si la personne exerce une fonction publique, libellé de cette fonction
fonctionPubliqueFamille	boolean	Fonction publique exercée par un membre de la famille ? Indique si un autre membre de la famille exerce une fonction publique (saisie uniquement pour 'vous' et 'le conjoint' dans le cadre des obligations MIF).
fonctionPubliqueFamilleLibelle	String	Libellé de la fonction publique exercée par un membre de la famille Si un autre membre de la famille exerce une fonction publique, libellé de cette fonction.

PhoneNumber

Numéro de téléphone

Numéro de téléphone. Format libre

Propriété	Type	Description

Placement

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
identPlacement *	PlacementIdentifier	Identifiant de placement Identifiant de placement (Sous-sous-type de placement)
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant actuel du placement
revAct	MonetaryAmountEur	Revenu actuel Revenu actuel du placement
libelle	String	Libellé Description du placement (saisie libre)
fractionCommune	Fraction	Fraction commune Dans un couple, fraction du placement détenue en commun
fractionPourMonsieur	Fraction	Fraction pour vous Dans un couple, fraction détenue par le membre principal
fractionPourMadame	Fraction	Fraction pour le conjoint Dans un couple, fraction détenue par le conjoint
detention *	DetentionMode	Mode de détention Décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété
detentionDetail	Detention Détail	Détention Décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété avec les détails de la détention
dateSouscription	LocalDate	Date de souscription Date de souscription ou d'ouverture ou d'investissement de certains placements
souscripteur	PossesseurType	Souscripteur Souscripteur d'une assurance-vie, PEP bancaire, contrat de capitalisation. Titulaire de valeurs mobilières
assure	PossesseurType	Assuré d'une assurance-vie Pour un contrat d'assurance-vie uniquement, assuré du contrat
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.
typeSupport	TypeSupport	Type de support pour des valeurs mobilières Indique si une valeur mobilière est détenue dans un compte titre ordinaire ou un PEA
compteTitresId	UUID	Compte titres Si le placement est détenu dans un compte titres, l'identifiant du compte titres associé.
organismeDetenteur *	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur Organisme détenant le bien. Toujours présent même si le bien ne supporte pas la notion. Dans ce cas, sera marqué interne.

PlacementInitializer

Propriété	Type	Description
identPlacement *	PlacementIdentifier	Type de placement Type de placement
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant actuel du placement
revAct	MonetaryAmountEur	Revenu actuel Revenu actuel du placement
libelle	String	Libellé Libellé du placement (saisie libre)
fractionCommune	Fraction	Fraction Couple Dans un couple, fraction du placement détenue en commun
fractionPourMonsieur	Fraction	Fraction Principal Dans un couple, fraction détenue par le membre principal
fractionPourMadame	Fraction	Fraction Conjoint Dans un couple, fraction détenue par le conjoint
detention	DetentionMode	Mode de détention Décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété
detentionDetail	Detention Détail	Détention Décrit en détail le mode de détention à appliquer.
dateSouscription	LocalDate	Date de souscription Date de souscription ou d'ouverture ou d'investissement de certains placements
souscripteur	PossesseurType	Souscripteur Souscripteur d'une assurance-vie, PEP bancaire, contrat de capitalisation. Titulaire de valeurs mobilières
assure	PossesseurType	Assuré d'une assurance-vie Pour un contrat d'assurance-vie uniquement, assuré du contrat
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.
typeSupport	TypeSupport	Type de support pour des valeurs mobilières Indique si une valeur mobilière est détenue dans un compte titre ordinaire ou un PEA. Ne peut pas être présent en même temps que compteTitresId.
compteTitresId	UUID	Identifiant d'un compte titres Indique dans quel compte titres ajouter le placement. Ne doit être renseigné que pour les placements détenus sur un support (PEA, Compte Titres Ordinaire). Mutuellement exclusif avec typeSupport. Les deux ne peuvent pas être renseignés en même temps. Dans le cadre d'une création de dossier, ce sera une référence interne à un des compte titres fournis. Dans le cadre d'une création de placement, doit faire référence à un compte titres déjà existant.
organismeDetenteur	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur Indique si l'emprunt a été conclu en interne ou auprès d'un autre organisme. Si non spécifé, sera externe par défaut. N'aura aucun effet sur les placements ne supportant pas cette notion.

PlacementPatch

Propriété	Type	Description
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant actuel du placement. Si envoyé doit être non-null.
revAct *	MonetaryAmountEur	Revenu actuel Revenu actuel du placement
libelle	String	Libellé Description du placement (saisie libre)
fractionCommune	Fraction	Fraction commune Dans un couple, fraction du placement détenue en commun. Si envoyée, doit être envoyée conjointement avec les autres fractions et la somme doit être égale à 1.
fractionPourMonsieur	Fraction	Fraction pour vous Dans un couple, fraction détenue par le membre principal. Si envoyée, doit être envoyée conjointement avec les autres fractions et la somme doit être égale à 1.
fractionPourMadame	Fraction	Fraction pour le conjoint Dans un couple, fraction détenue par le conjoint. Si envoyée, doit être envoyée conjointement avec les autres fractions et la somme doit être égale à 1.
detention *	DetentionMode	Mode de détention Décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété.
detentionDetail *	Detention Détail	Détention Décrit en détail le mode de détention à appliquer.
dateSouscription	LocalDate	Date de souscription Date de souscription ou d'ouverture ou d'investissement de certains placements.
souscripteur	PossesseurType	Souscripteur Souscripteur d'une assurance-vie, PEP bancaire, contrat de capitalisation. Titulaire de valeurs mobilières.
assure	PossesseurType	Assuré d'une assurance-vie Pour un contrat d'assurance-vie uniquement, assuré du contrat.
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.
organismeDetenteur *	OrganismeDetenteur	Organisme détenteur

PlanActionRetraite

saisies du plan d'action retraite

Propriété	Type	Description
actions *	List<PlanActionRetraiteAction>	actions Actions à mener
versementInitialAssuranceVieVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial AssuranceVie Principal versement initial sur assurance-vie pour VOUS
versementMensuelAssuranceVieVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel AssuranceVie Principal versement périodique mensuel sur assurance-vie pour VOUS
versementInitialPERPVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial PERP Principal versement initial sur PERP pour VOUS
versementMensuelPERPVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel PERP Principal versement périodique mensuel sur PERP pour VOUS
versementInitialMadelinVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial Madelin Principal versement initial sur MADELIN pour VOUS
versementMensuelMadelinVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel Madelin Principal versement périodique mensuel sur MADELIN pour VOUS
versementInitialPERVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial PER Principal versement initial sur PER pour VOUS
versementMensuelPERVous	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel PER Principal versement périodique mensuel sur PER pour VOUS
versementInitialAssuranceVieConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial AssuranceVie Conjoint versement initial sur assurance-vie pour CONJOINT
versementMensuelAssuranceVieConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel AssuranceVie Conjoint versement périodique mensuel sur assurance-vie pour CONJOINT
versementInitialPERPConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial PERP Conjoint versement initial sur PERP pour CONJOINT
versementMensuelPERPConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel PERP Conjoint versement périodique mensuel sur PERP pour CONJOINT
versementInitialMadelinConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial Madelin Conjoint versement initial sur MADELIN pour CONJOINT
versementMensuelMadelinConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel Madelin Conjoint versement périodique mensuel sur MADELIN pour CONJOINT
versementInitialPERConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Initial PER Conjoint versement initial sur PER pour CONJOINT
versementMensuelPERConjoint	MonetaryAmountEur	deprecated versement Mensuel PER Conjoint versement périodique mensuel sur PER pour CONJOINT

PlanActionRetraiteAction

Action à mener dans le cadre d'un plan d'action retraite

Propriété	Type	Description
type *	PlanActionRetraiteActionType	Type Type d'action conseillée
rattachement *	PlanActionRetraiteActionRattachment	Rattachement Personne pour laquelle l'action est conseillée
versementInitial *	MonetaryAmountEur	Versement initial Versement initial conseillé
versementMensuel *	MonetaryAmountEur	Versement mensuel Versement mensuel conseillé

Portfolio

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant unique
tenantDefault	boolean	Portfolio par défaut Indique si le portfolio est celui par défaut de votre compte client.
label *	String	Libellé Libellé du portefeuille client
customId	CustomId	Identifiant personnalisé Identifiant personnalisé du portefeuille dans votre système d'information
managerUserLogin	String	Responsable Identifiant de l'utilisateur responsable du portefeuille s'il y en a un
orgunitId	UUID	Identifiant d'orgunit Identifiant de l'Orgunit à laquelle rattacher ce portfolio, s'il y en a une.

Portfolio List

Propriété	Type	Description
count	int	Nombre renvoyé
total	int	Total
items *	List<Portfolio>	Elements

Portfolio initializer

Propriété	Type	Description
label *	String	Libellé Libellé du portefeuille client
managerUserLogin	String	Responsable Identifiant de l'utilisateur responsable du portefeuille s'il y en a un
orgunitId	UUID	Identifiant d'orgunit Identifiant de l'Orgunit à laquelle rattacher ce portfolio, s'il y en a une.

Predossier

Propriété	Type	Description
customId *	String	Identifiant externe Identifiant du dossier client dans le SI du client - obligatoire
decouverteSimplifiee	boolean	deprecated Découverte simplifiée ? Indique si le dossier est réalisé en découverte simplifiée - obligatoire
objectifs	Objectifs Foyer	Objectifs Une série d'objectifs que le client se fixe pour son évaluation patrimoniale.
objectifsPersonnels	List<ObjectifPersonnelApiModel>	Autre(s) objectif(s) Ensemble d'objectifs personnels (maximum 3)
notesPersonnelles	List<ObjectifPersonnelApiModel>	deprecated Autre(s) note(s) Ensemble de notes personnelles (maximum 3)
situationFamiliale *	SituationFamiliale	Situation familiale Situation familiale du foyer (marié, pacsé, célibataire, etc.) - obligatoire
regimeMatrimonial	RegimeMatrimonial	Régime matrimonial Régime matrimonial, obligatoire pour un couple marié
dateMariage	LocalDate	Date de mariage Date de mariage d'un couple marié - saisie uniquement en découverte approfondie
donationDernierVivantParticulierAConjoint	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant vous à conjoint Dans un couple marié, donation au dernier vivant du membre principal du foyer ('le particulier') à son conjoint
donationDernierVivantConjointAParticulier	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant du conjoint à vous Dans un couple marié, donation au dernier vivant du conjoint au membre principal du foyer.
locataire	Boolean	Locataire Définit si le foyer est locataire de sa résidence principale.
personnes *	List<PersonnePhysiqueInitializer>	Personnes Liste des personnes faisant partie du dossier
coordonnees	CoordonneesInitializer	Coordonnées Coordonnées du client pour lequel on réalise le dossier
stocks	List<StockInitializer>	Stocks Liste des stocks
placements	List<PlacementInitializer>	Placements Liste des placements
comptesTitres	List<CompteTitresInitializer>	Comptes titres Liste des compte titres
emprunts	List<EmpruntInitializer>	Emprunts Liste des emprunts
rentes	List<RenteInitializer>	Rentes Liste des rentes
approchesPlacement	List<ApprochePlacementInitializer>	Approches placement Définit le profil investisseur d'une personne en remplissant un questionnaire de connaissances financières.
custom	Map<String String>	Champs personnalisés Succession de clefs/valeurs représentant des champs complémentaires liés au dossier. Les clefs et valeurs doivent être des chaînes de caractères.
rapportDernierePageTexte	String	Rapport texte dernière page Texte à insérer en fin de rapport, 4e de couverture zone centrale.

PredossierInitializerReq

Propriété	Type	Description
createdForUser *	ReferenceUtilisateur	Créé pour l'utilisateur Définit pour quel utilisateur le pre-dossier sera créé. L'utilisateur doit exister au préalable dans edixit.
portfolioId	UUID	Portefeuille client Indique dans quel portefeuille client le dossier devra être créé. Si le champ n'est pas renseigné, le dossier aura comme destination le portfolio par défaut de votre compte client.
parcoursIntegre	boolean	Parcours intégré L'entrée sur l'application se fait en mode parcours intégré
dossier *	Predossier	Propriétés du dossier Propriétés servant à alimenter le dossier.

PredossierInitializerResp

Predossier réponse

Propriété	Type	Description
redirectUrl *	String	URL Redirection URL de redirection où les utilisateurs doivent être basculés.
uid *	UUID	UID Identifiant unique du predossier créé
dossierId *	UUID	dossierId Identifiant unique du dossier créé

Rapport

Rapport

Description Json d'un rapport

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant unique du rapport
mimeType *	String	MimeType Type mime du rapport, permet de distinguer les rapports générés en PDF des rapports générés en Word
type *	RapportBirtType	Type de rapport Type de rapport
businessKey	String	Clef métier
businessId	Long	Identifiant métier
createdDate *	Instant	Date de création

RapportList

RapportList

Liste de rapports

Propriété	Type	Description

Rate

Taux

Taux. Par exemple pour 15%, spécifier 0.15

Propriété	Type	Description

ReferenceUtilisateur

Propriété	Type	Description
id	UUID	id Identifiant unique d'un utilisateur
login	String	id Login d'un utilisateur

Rente

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
type *	RenteType	Type Type de rente (à verser, à recevoir, capital à recevoir) - obligatoire
sousType *	RenteSubType	Sous-type Sous-type de rente - obligatoire - doit être compatible avec le type de rente. Certaines rentes sont que à percevoir (par ex. RENTE_PERP) d'autres peuvent être à verser et à percevoir (par ex. PRESTATION_COMPENSATOIRE)
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant de la rente - obligatoire et > 0
dateDebut *	LocalDate	Date début Date de début de versement de la rente OU date de versement du capital à recevoir - obligatoire
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de versement de la rente - obligatoire si rente temporaire et > date de début
possesseur *	PossesseurType	Type de possesseur Débirentier d'une rente à verser ou bénéficiaire d'une rente à recevoir - obligatoire
versementType *	RenteVersementType	Type de versement Type de versement de la rente, temporaire ou viagère - obligatoire
dateNaissanceBeneficiaire	LocalDate	Date de naissance Date de naissance du bénéficiaire d'une rente viagère à verser - obligatoire si rente à verser viagère, doit être < date courante
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.

RenteInitializer

Propriété	Type	Description
type *	RenteType	Type Type de rente (à verser, à recevoir, capital à recevoir) - obligatoire
sousType *	RenteSubType	Sous-type Sous-type de rente - obligatoire - doit être compatible avec le type de rente. Certaines rentes sont que à percevoir (par ex. RENTE_PERP) d'autres peuvent être à verser et à percevoir (par ex. PRESTATION_COMPENSATOIRE)
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant de la rente - obligatoire et > 0
dateDebut *	LocalDate	Date début Date de début de versement de la rente OU date de versement du capital à recevoir - obligatoire
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de versement de la rente - obligatoire si rente temporaire et > date de début
possesseur *	PossesseurType	Type de possesseur Débirentier d'une rente à verser ou bénéficiaire d'une rente à recevoir - obligatoire
versementType *	RenteVersementType	Type de versement Type de versement de la rente, temporaire ou viagère - obligatoire
dateNaissanceBeneficiaire	LocalDate	Date de naissance Date de naissance du bénéficiaire d'une rente viagère à verser - obligatoire si rente à verser viagère, doit être < date courante
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.

RentePatch

Propriété	Type	Description
montant *	MonetaryAmountEur	Montant Montant de la rente. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie. Si envoyé doit être strictement positif.
dateDebut	LocalDate	Date début Date de début de versement de la rente OU date de versement du capital à recevoir. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de versement de la rente. Si envoyé dans le cadre d'une rente temporaire, doit être non-null et supérieur à la date de début.
possesseur *	PossesseurType	Type de possesseur Débirentier d'une rente à verser ou bénéficiaire d'une rente à recevoir. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
dateNaissanceBeneficiaire	LocalDate	Date de naissance Date de naissance du bénéficiaire d'une rente viagère à verser. Dans le cas d'une rente à verser viagère, si envoyé doit être non-null et avant à la date du jour
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé.

ResultatsInitializer

ensemble de résultats de calculs

Propriété	Type	Description
actifNet *	MonetaryAmountEur	Actif net Actif net = actif – passif, en €
presenceAssurancesVie	boolean	Assurances-vie (présence) Présence d’assurances-vie ?
autoFinancementMensuel *	MonetaryAmountEur	Autofinacement Autofinancement constaté mensuel pour la retraite
capaciteEngagement *	MonetaryAmountEur	Capacité d'engagement Capacité d’engagement (DINR + épargne) en €
capitauxEmpruntes *	MonetaryAmountEur	Capitaux empruntés Montant total des capitaux empruntés (y compris emprunts finis) des emprunts en cours en €
capitauxRestantsDus *	MonetaryAmountEur	Capitaux restants dus Montant total des capitaux restants dus des emprunts en cours en €
deficitPrevoyanceVous *	MonetaryAmountEur	Déficit prévoyance Vous Déficit prévoyance annuel de Vous
deficitprevoyanceConjoint *	MonetaryAmountEur	Déficit prévoyance Conjoint Déficit prévoyance annuel de Conjoint
deficitRetraite *	MonetaryAmountEur	Déficit retraite Déficit retraite
droitsSuccessionDecesVousPremier *	MonetaryAmountEur	Droits décès vous premier Droits succession si décès de Vous en 1er
droitsSuccessionDecesVousSecond *	MonetaryAmountEur	Droits décès vous second Droits succession si décès de Vous en 2eme
droitsSuccessionDecesConjointPremier *	MonetaryAmountEur	Droits décès conjoint premier Droits succession si décès de Conjoint en 1er
droitsSuccessionDecesConjointSecond *	MonetaryAmountEur	Droits décès conjoint second Droits succession si décès de Conjoint en 2eme
valeuEffetsPersonnels *	MonetaryAmountEur	Effets personnels Valeur actuelle des effets personnels en €
tauxEndettement *	Rate	Endettement immédiat Taux d’endettement immédiat constaté
epargneAnnuelle *	MonetaryAmountEur	Epargne annuelle Montant de l’épargne au budget en €/an
impots *	MonetaryAmountEur	Impôts Montant total des impôts (IR, ISF, taxes additionnelles) en €/an
montantIR *	MonetaryAmountEur	Impôt sur le Revenu Montant de l’impôt sur le revenu à l’année zéro
montantIFI *	MonetaryAmountEur	Impôt sur la Fortune Immobilière Montant de l’IFI à l’année zéro
mensualites *	MonetaryAmountEur	Mensualités emprunts Montant total des mensualités (y compris emprunts finis) des emprunts en cours en €
montantAssurancesVie *	MonetaryAmountEur	Assurances-vies (montant) Montants des assurances-vie en €
montantBiensProfessionnels *	MonetaryAmountEur	Biens professionnels Montant actuel des biens professionnels (actifs professionnels et entreprises) en €
montantPlacementDisponibilites *	MonetaryAmountEur	Disponibilités Montant des placements « disponibilités » en €
montantPlacementDivers *	MonetaryAmountEur	Montant des placements divers Montant des placements divers en €
montantEpargneSalariale *	MonetaryAmountEur	Epargne Salariale Montant actuel de l’épargne salariale en €
montantEpargneGarantie *	MonetaryAmountEur	Epargne Garantie Montant des placements « épargne garantie » en €
montantPlacementFoncier *	MonetaryAmountEur	Foncier Montant des placements fonciers en €
montantImmobilierDeRapport *	MonetaryAmountEur	Immobilier de rapport Montant total de l’immobilier de rapport en €
montantImmobilierDeRapportHorsSCPI *	MonetaryAmountEur	Immobilier de rapport hors SCPI Montant de l’immobilier de rapport en direct ou SCI en €
montantImmobilierSCPI *	MonetaryAmountEur	Immobilier de rapport en SCPI Montant de l’immobilier de rapport en SCPI en €
montantPlacementsLiquides *	MonetaryAmountEur	Liquidités Montant des placements « liquides » en €
montantTotalPlacements *	MonetaryAmountEur	Total placements Total des placements en €
montantPlacementFinanciers *	MonetaryAmountEur	Placements financiers Montant total des placements financiers (total sans immobilier de rapport) en €
tresorerie *	MonetaryAmountEur	Trésorerie Montant de trésorerie constaté en €
montantValeursMobilieres *	MonetaryAmountEur	Valeurs mobilières Montant des valeurs mobilières en €
montantPlacementsEstimesAuDepartEnRetraite *	MonetaryAmountEur	Placements à la retraite Placement estimé au seuil de la retraite
presencePlacementsMobiliers	boolean	Placements mobiliers (présence) Présence de placements mobiliers ?
valeurResidencePrincipale *	MonetaryAmountEur	Résidence principale Valeur actuelle de la résidence principale en €
valeurResidencesSecondaires *	MonetaryAmountEur	Résidence(s) secondaire(s) Valeur actuelle des résidences secondaires en €
totalRessourcesDuFoyer *	MonetaryAmountEur	Ressources du foyer Total des ressources du foyer (RESSOURCES) en €/an
totalRevenusImmobiliersDuFoyer *	MonetaryAmountEur	Revenus immobiliers du foyer Total des revenus de placements immobiliers (REVIMMODIST) en €/an
taxesAdditionnelles *	MonetaryAmountEur	Taxes additionnelles Montant des taxes additionnelles (CSG, RDS, PS, contribution exceptionnelle, contribution exceptionnelle hauts revenus) en €/an
tauxMoyenImposition *	Rate	Taux Moyen d'Imposition du foyer Taux marginal d’imposition
montantTotalPlacements1 *	MonetaryAmountEur	Total placements (1) = SUM(MONTANT) dans PLACEMENT
montantTotalStocks *	MonetaryAmountEur	Total stocks = SUM(MONTANT_ACTUEL) dans STOCK
actif *	MonetaryAmountEur	Actif Total de l’actif (placements + stocks) en €
totalImmobilier *	MonetaryAmountEur	Immobilier du foyer Montant total de l’immobilier en € (immobilier de jouissance et immobilier de rapport)
totalImmobilierPrive *	MonetaryAmountEur	Immobilier privé du foyer Valeur actuelle de l’immobilier privé (résidences) en €
passif *	MonetaryAmountEur	Passif Total du passif (impôts + capitaux restants dus) en €
tauxCouvertureRetraite *	Rate	Couverture retraite Taux de couverture de retraite constaté
valeurVehicules *	MonetaryAmountEur	Véhicules privés Valeur actuelle des véhicules en €
depensesCourantesAn *	MonetaryAmountEur	Dépenses familiales Valeur actuelle dépenses familiales annuelles en €
chargesFixesAn *	MonetaryAmountEur	Charges fixes Valeur actuelle des charges fixes annuelles en €

RevenuProfessionnel

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
type	RevenuProfessionnelType	Type Type de revenu professionnel (travail, capital ou divers). Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
montantActuel	MonetaryAmountEur	Montant actuel Montant actuel annuel du revenu professionnel, net de charges sociales, avant prélèvement à la source d'IR - obligatoire - doit être > 0 si le revenu est de type TRAVAIL. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
dateDebut	LocalDate	Date début Date de début de perception du revenu - en découverte simplifiée, interdite pour revenu CAPITAL et DIVERS - pour le revenu TRAVAIL, doit être > 14 ans de la personne et > 1948
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de perception du revenu - en découverte simplifiée, interdite pour revenu CAPITAL et DIVERS - doit être > date de début

RevenuProfessionnelInitializer

Propriété	Type	Description
customId	String	Identifiant externe Identifiant personnalisé
type *	RevenuProfessionnelType	Type Type de revenu professionnel (travail, capital ou divers)
montantActuel *	MonetaryAmountEur	Montant actuel Montant actuel annuel du revenu professionnel, net de charges sociales, avant prélèvement à la source d'IR - obligatoire - doit être >0 si de type TRAVAIL
dateDebut	LocalDate	Date début Date de début de perception du revenu - en découverte simplifiée, interdite pour revenu CAPITAL et DIVERS - pour le revenu TRAVAIL, doit être > 14 ans de la personne et > 1948
dateFin	LocalDate	Date fin Date de fin de perception du revenu - en découverte simplifiée, interdite pour revenu CAPITAL et DIVERS - doit être > date de début

Scoring

Scoring

Scoring au format décimal. Represente le score à une question posée à un client

Propriété	Type	Description

SituationFamilialeUpdateReq

Mise à jour de situation familiale, données en entrée

Propriété	Type	Description
situationFamiliale *	SituationFamiliale	Nouvelle situation familiale Situation familiale cible
regimeMatrimonial	RegimeMatrimonial	Régime matrimonial Nouveau régime matrimonial, obligatoire pour un couple marié. Ne doit pas être spécifié pour un célibataire.
dateMariage	LocalDate	Date de mariage Date de mariage d'un couple marié, uniquement si le dossier est en découverte approfondie
donationDernierVivantParticulierAConjoint	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant vous à conjoint Dans un couple marié, donation au dernier vivant du membre principal du foyer ('le particulier') à son conjoint
donationDernierVivantConjointAParticulier	DonationDernierVivant	Donation dernier vivant du conjoint à vous Dans un couple marié, donation au dernier vivant du conjoint au membre principal du foyer.
conjoint	PersonnePhysiqueInitializer	Conjoint Conjoint, dans le cadre du passage d'un célibataire à couple
modeSeparationRedistribution	SituationFamilialeUpdateSeparationRedistributionType	Mode de redistribution Utilisé et obligatoire uniquement dans le cadre d'un divorce. Indique le mode de redistribution des biens. Dans les cas autres que le divorce, ce champ est ignoré

SituationFamilialeUpdateResp

Mise à jour de situation familiale, résultat des opérations menées

Propriété	Type	Description
items *	List<SituationFamilialeUpdateRespOperation>	Opérations Opérations effectuées sur le dossier

SituationFamilialeUpdateRespOperation

Mise à jour de situation familiale, résultat des opérations menées

Propriété	Type	Description
processCode *	String	Code du processus Code du processus TRANSFERT/NOOP/OK/AJOUT_CONJOINT/SUPPR_CALCULS/REDISTRIBUTION_PARTIELLE.
operationCode *	String	Code de l'operation Code de l'opération exécuté.
detail *	String	Detail Texte de l'opération

Stock

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant Identifiant
type *	StockType	Type Type de stock : bien d'usage (résidences, voitures, etc.), épargne salariale, biens professionnels - obligatoire
sousType	StockSubType	Sous-type Sous-type de stock - obligatoire si 'épargne salariale' ou 'bien professionnel'
montantActuel *	MonetaryAmountEur	Montant actuel Valeur actuelle du stock - obligatoire
fractionCommune	Fraction	Fraction commune Dans un couple, fraction du stock détenue en commun. Les fractions doivent être spécifiées pour biens d'usage et biens professionnels et leur somme égale à 1..
fractionPourMonsieur	Fraction	Fraction pour vous Dans un couple, fraction détenue par le membre principal Les fractions doivent être spécifiées pour biens d'usage et biens professionnels et leur somme égale à 1.
fractionPourMadame	Fraction	Fraction pour le conjoint Dans un couple, fraction détenue par le conjoint Les fractions doivent être spécifiées pour biens d'usage et biens professionnels et leur somme égale à 1.
detention *	DetentionMode	Mode de détention En découverte approfondie, décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété. En découverte simplifiée, seule la valeur pleine-propriété est autorisée.
detentionDetail *	Detention Détail	Détention Décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété avec les détails de la détention
montantAcquisAnnuel	MonetaryAmountEur	Montant acquis annuel Pour épargne salariale, montant acquis chaque année. Obligatoire si épargne salariale
dateFinVersements	LocalDate	Date fin versement Date de fin des versements d'une épargne salariale. Obligatoire si épargne salariale
dateCession	LocalDate	Date de cession ou déblocage Date de cession (vente, donation) d'un bien professionnel (obligatoire si découverte approfondie), date de déblocage d'une épargne salariale (obligatoire)
possesseur	RattachementPersonneSimpleType	Possesseur Bénéficiaire d'une épargne salariale, exploitant d'un bien professionnel en découverte approfondie, obligatoire pour une épargne salariale ou un bien professionnel. Ignoré pour les stocks qui ne supportent pas cette notion.
customId	String	Identifiant externe Identifiant du stock dans le SI du client EFL

StockInitializer

Propriété	Type	Description
type *	StockType	Type Type de stock : bien d'usage (résidences, voitures, etc.), épargne salariale, biens professionnels - obligatoire
sousType	StockSubType	Sous-type Sous-type de stock - obligatoire si 'épargne salariale' ou 'bien professionnel'
montantActuel *	MonetaryAmountEur	Montant actuel Valeur actuelle du stock - obligatoire
fractionCommune	Fraction	Fraction commune Dans un couple, fraction du stock détenue en commun. Les fractions doivent être spécifiées pour biens d'usage et biens professionnels et leur somme égale à 1..
fractionPourMonsieur	Fraction	Fraction pour vous Dans un couple, fraction détenue par le membre principal Les fractions doivent être spécifiées pour biens d'usage et biens professionnels et leur somme égale à 1.
fractionPourMadame	Fraction	Fraction pour le conjoint Dans un couple, fraction détenue par le conjoint Les fractions doivent être spécifiées pour biens d'usage et biens professionnels et leur somme égale à 1.
detention	DetentionMode	Mode de détention En découverte approfondie, décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété. En découverte simplifiée, seule la valeur pleine-propriété est autorisée.
detentionDetail	Detention Détail	Détention Décrit en détail le mode de détention à appliquer.
montantAcquisAnnuel	MonetaryAmountEur	Montant acquis annuel Pour épargne salariale, montant acquis chaque année. Obligatoire si épargne salariale
dateFinVersements	LocalDate	Date fin versement Date de fin des versements d'une épargne salariale. Obligatoire si épargne salariale
dateCession	LocalDate	Date de cession ou déblocage Date de cession (vente, donation) d'un bien professionnel (obligatoire si découverte approfondie), date de déblocage d'une épargne salariale (obligatoire)
possesseur	RattachementPersonneSimpleType	Possesseur Bénéficiaire d'une épargne salariale, exploitant d'un bien professionnel en découverte approfondie, obligatoire pour une épargne salariale ou un bien professionnel. Ignoré pour les stocks qui ne supportent pas cette notion.
customId	String	Identifiant externe Identifiant du stock dans le SI du client EFL

StockPatch

Propriété	Type	Description
montantActuel *	MonetaryAmountEur	Montant actuel Valeur actuelle du stock. Peut être omis, mais la valeur doit être non-nulle si fournie.
fractionCommune	Fraction	Fraction commune Dans un couple, fraction du stock détenue en commun. Pour les biens d'usage et les biens professionnels, les fractions doivent être spécifiées. La somme des trois fractions doit être égale a 1 si envoyée. Les fractions doivent toutes êtres mises à jour en même temps.
fractionPourMonsieur	Fraction	Fraction pour vous Dans un couple, fraction détenue par le membre principal. Pour les biens d'usage et les biens professionnels, les fractions doivent être spécifiées. La somme des trois fractions doit être égale a 1 si envoyée. Les fractions doivent toutes êtres mises à jour en même temps.
fractionPourMadame	Fraction	Fraction pour le conjoint Dans un couple, fraction détenue par le conjoint. Pour les biens d'usage et les biens professionnels, les fractions doivent être spécifiées. La somme des trois fractions doit être égale a 1 si envoyée. Les fractions doivent toutes êtres mises à jour en même temps.
detention *	DetentionMode	Mode de détention En découverte approfondie, décrit si le bien est détenu en pleine-propriété, usufruit ou nue-propriété. En découverte simplifiée, seule la valeur pleine-propriété est autorisée.
detentionDetail *	Detention Détail	Détention Décrit en détail le mode de détention à appliquer.
montantAcquisAnnuel *	MonetaryAmountEur	Montant acquis annuel Pour épargne salariale, montant acquis chaque année. La valeur ne peut pas être mise à null dans le cadre de l'épargne salariale.
dateFinVersements	LocalDate	Date fin versement Date de fin des versements d'une épargne salariale. La valeur ne peut pas être mise à null dans le cadre de l'épargne salariale.
dateCession	LocalDate	Date de cession ou déblocage Date de cession (vente, donation) d'un bien professionnel. En découverte approfondie, comme cette valeur est obligatoire pour une épargne salariale, indique la date de déblocage, elle doit être non-nulle si envoyée dans ce cas.
possesseur	RattachementPersonneSimpleType	Possesseur Bénéficiaire d'une épargne salariale, exploitant d'un bien professionnel. Si envoyée doit être non-null pour une 'épargne salariale' ou un 'bien professionel'. Ignoré pour les stocks ne proposant pas cette notion.
customId	String	Identifiant externe Identifiant du stock dans le SI du client EFL

User

Propriété	Type	Description
id *	UUID	Identifiant unique Identifiant unique de l'utilisateur dans le compte client
login *	String	Login Login utilisateur, peut être différent de l'email selon la configuration du compte client.
firstName *	String	Prénom
lastName *	String	Nom
email	String	Email Information complémentaire, présente selon les modes d'authentification choisis pour le compte client
admin	boolean	Admin Indique si l'utilisateur est administrateur du tenant.
orgunits *	List<UUID>	orgunitIds Liste des orgunits auxquels l'utilisateur est rattaché.

UserSyncReq

Propriété	Type	Description
login *	String	Login Login de l'utilisateur. Dans le cadre de la synchronisation d'annuaires utilisateurs, sert d'identifiant unique pour créer ou modifier un compte. Si aucun compte utilisateur n'existe avec ce login, l'utilisateur sera créé. Si un utilisateur possède le même login et qu'il fait partie de votre tenant, il sera mis à jour.
user *	UserSyncUser	Utilisateur Permet de modifier les propriétés d'un utilisateur. Toujours obligatoire dans la mesure où cette API ne fait pas la différence entre une création et une modification d'utilisateur.
roleCustomIds	List<CustomId>	Roles Liste de rôles auxquels affecter l'utilisateur, en utilisant leur customId. Si présente, les rôles auxquels l'utilisateur est affecté seront remplacés par ceux-ci. Si absente, l'affectation de l'utilisateur aux rôles ne sera pas modifiée. Si vide, l'utilisateur ne sera affecté à aucune rôle. Si un rôle est inconnu, une erreur sera levée.
orgunitCustomIds	List<CustomId>	Orgunit racines Si présent, les orgunits auxquelles l'utilisateur est affecté seront remplacées par celles-ci. Les orgunit sont identifiées par leur customId. Si absent, l'affectation de l'utilisateur aux orgunits ne sera pas modifiée. Si vide, l'utilisateur ne sera plus affecté à aucune orgunit. Si une des orgunit n'est pas reconnue, une erreur sera levée.

UserSyncUser

Propriété	Type	Description
firstname *	String	Prénom Prénom de l'utilisateur
lastname *	String	Nom Nom de famille de l'utilisateur
email	String	Email Email utilisateur. Sert uniquement à la communication par email.
admin	Boolean	Admin Valeur par défaut : false Indique si l'utilisateur est administrateur du tenant.
disabledDate	Instant	Date désactivation Si renseigné, le compte utilisateur est désactivé (sous entendu depuis cette date).

Enumérations

BienType

Type du bien

Code	Libelle	Description
BP	Bien professionnel
BU	bien d'usage
PL	placement

BusinessSequenceType

Type de séquence métier

Code	Libelle	Description
RAPPORT	Rapports

CaisseComplementaireCode

Code de caisse complémentaire

Code	Libelle	Description
CANCAVA	RCI (CANCAVA)
CARCD	CARCDSF (ex CARCD)
CARMF	CARMF
CARPIMKO	CARPIMKO
CARPV	CARPV
CARSAF	CARCDSF (ex CARSAF)
CAVAMAC	CAVAMAC
CAVEC	CAVEC
CAVOM	CAVOM
CAVP	CAVP
CIPAV	CIPAV
CNBF	APBF et CNBF
CRN	CR
ORGANIC	RCI (ORGANIC)
RCO	RCO

CaisseRetraiteCode

Code de caisse de retraite

Code	Libelle	Description
AGIRC_	AGIRC	Déprécié : Avant fusion ARRCO_AGIRC, MAIS à garder pour la prévoyance !!!
AGIRC_ARRCO	AGIRC-ARRCO
ARRCO_	ARRCO	Déprécié : Avant fusion ARRCO_AGIRC
CAISSE_INACTIF	Caisse 'inactif'
CAISSE_ZERO	Caisse 0
CANCAVA	CANCAVA
CANCAVA_CC	CANCAVA (conjoint)
CARCD	CARCD
CARCD_ASV	CARCD_ASV
CARMF	CARMF
CARMF_ASV	CARMF_ASV
CARPIMKO	CARPIMKO
CARPIMKO_ASV	CARPIMKO_ASV
CARPV	CARPV
CARSFF	CARSFF
CARSFF_ASV	CARSFF_ASV
CAVAMAC	CAVAMAC
CAVEC	CAVEC
CAVOM	CAVOM
CAVP	CAVP
CAVP_ASV	CAVP_ASV
CCPMA	CCPMA
CIPAV	CIPAV
CNAVPL	CNAVPL
CNAVTS	CNAVTS
CNBF	CNBF
COREVA_CC	COREVA/RCO (conjoint)
CPCEA	CPCEA
CRN	CRN
CRN_C	CRN_C
FONCT	FONCT
IRCANTEC	IRCANTEC
IRCEC	IRCEC
MSA	MSA
MSA_CC	MSA (conjoint)
MSA_SALARIE	MSA Salarié	Déprécié : Obsolète
ORGANIC	ORGANIC
ORGANIC_CC	ORGANIC (conjoint)
RACD	RACD
RACL	RACL
RAFP	RAFP
RCO	RCO

CaisseRetraiteType

Type de caisse de retraite

Code	Libelle	Description
BASE	Retraite de base
COMPLEMENTAIRE	Retraite complémentaire

CarmfClasseCotisation

Classe de cotisation pour la caisse CARMF

Code	Libelle	Description
CLASSE_A	Classe A
CLASSE_B	Classe B
CLASSE_C	Classe C

CategoriePlacement

Immobilier privé ou professionnel

Pour un placement 'immobilier' classique direct, indique s'il est privé ou professionnel

Code	Libelle	Description
PRIVE	Privé
PROFESSIONNEL	Professionnel

Civilite

Civilité

Titre de civilité d'une personne

Code	Libelle	Description
MADAME	Madame
MONSIEUR	Monsieur

ClasseCotisation

Classes de cotisation de retraite

Code	Libelle	Description
CARCD_MIN	CARCD min	Déprécié : valeur plus exploitée dans le calcul
CARCD_OBLI	CARCD obligatoire	Déprécié : valeur plus exploitée dans le calcul
CARPV_12
CARPV_16
CARPV_2
CARPV_20
CARPV_24
CARPV_3
CARPV_4
CARPV_6
CARPV_8
CARPV_9
CAVEC_A
CAVEC_B
CAVEC_C
CAVEC_D
CAVEC_E
CAVEC_F
CAVEC_G
CAVEC_H
CAVOM_B
CAVOM_C
CAVOM_D
CAVOM_E
CAVOM_F
CAVOM_SP
CAVP_10
CAVP_11
CAVP_12
CAVP_13
CAVP_3
CAVP_4
CAVP_5
CAVP_6
CAVP_7
CAVP_8
CAVP_9
CIPAV_12
CIPAV_20
CIPAV_28
CIPAV_4
CIPAV_40
CIPAV_432
CIPAV_468
CIPAV_8
CNBF_COMPL_1	Classe 1
CNBF_COMPL_2	Classe 2
CNBF_COMPL_3	Classe 3
CNBF_COMPL_4	Classe 4
CNBF_COMPL_5	Classe 5
CPCEABC_10
CPCEABC_2
CPCEABC_3
CPCEABC_4
CPCEA_10
CPCEA_2
CPCEA_3
CPCEA_4
CRN_10
CRN_20
CRN_30
CRN_40
CRN_50
CRN_60
CRN_70
CRN_80
IRCEC_A
IRCEC_B
IRCEC_C
IRCEC_D
IRCEC_SP

CompteTitreCategory

Type de compte titre

Code	Libelle	Description
ORDINAIRE	Compte d'instruments financiers
PLAN_EPARGNE_ACTION	Plan d'épargne en actions (PEA)

CompteTitresType

Type de compte titre

Souscription couple :: Indique s'il est possible de souscrire à ce type de compte-titres en tant que couple.

Code	Libelle	Description
COMPTE_INSTRUMENTS_FINANCIERS	Compte d'instruments financiers	Souscription couple : true
PEA_CLASSIQUE	PEA Classique	Souscription couple : false
PEA_PME_ETI	PEA PME-ETI	Souscription couple : false

CumulSituationCode

Cumul situation code

Code	Libelle	Description
DECES	Décès
IPT	Invalidité Permanente Totale
ITT	Incapacité Temporaire de Travail

DepenseType

Type depense

Type de dépenses courante

Code	Libelle	Description
ALIMENTATION
ASSURANCE
AUTRES_DEPENSES
EAU
EDF
FONCIER
HABILLEMENT
HABITATION
LOISIR
LOYER
SCOLAIRE
TELEPHONE
TRANSPORT
VACANCES
VEHICULE

DetentionMode

Mode de détention

Mode de détention d'un stock ou d'un placement

Code	Libelle	Description
NUE_PROPRIETE	Nue-propriété
PLEINE_PROPRIETE	Pleine propriété
USUFRUIT	Usufruit

DomiciliationFiscale

Domiciliation fiscale

Lieu de domiciliation fiscale (pour l'application de la fiscalité Française)

Code	Libelle	Description
FRANCE_METROPOLITAINE	Métropole
GUADELOUPE	Guadeloupe
GUYANE	Guyane
LA_REUNION	La Réunion
MARTINIQUE	Martinique
MAYOTTE	Mayotte

DonationDernierVivant

Donation au dernier vivant

Code	Libelle	Description
QUOTITE_DISPONIBLE_PP	Quotité disponible ordinaire
QUOTITE_MAX	Quotité la plus large
TOUT_USUF	Totalité en usufruit
UN_QUART_PP_TROIS_QUART_USUF	1/4 en pleine propriété, 3/4 en usufruit

DonationPartageType

Type Donation patrtagee

Code	Libelle	Description
CONJONCTIVE
SIMPLE_CONJOINT
SIMPLE_PRINCIPAL

DureeEngagement

Durées de réduction fiscales proposées pour les simulations immobilières de type PINEL

Valeur par défaut :: Valeur par défaut à la création d'un nouveau placement

Code	Libelle	Description
DOUZE	12 ans	Valeur par défaut : true
NEUF	9 ans	Valeur par défaut : false
SIX	6 ans	Valeur par défaut : false

DureeTravail

Code duree de travail

Code	Libelle	Description
TEMPS_PARTIEL	Temps partiel
TEMP_PLEIN	Temps plein

EmpruntAffectation

Affectation d'un emprunt

Code	Libelle	Description
ACHAT_AUTOMOBILE	Acquisition automobile
CREDIT_PERS_ET_DIVERS	Crédit personnel et divers
LOCATIF_MALRAUX	Investissement immobilier Malraux
LOCATIF_MEUBLE	Investissement immobilier meublé
LOCATIF_MONUMENT_HISTORIQUE	Investissement Monuments Historiques
LOCATIF_PINEL	Investissement immobilier Pinel
LOCATIF_URBAIN	Investissement immobilier locatif
PROF_ACQ_DROITS_SOCIAUX	Acquisition de droits sociaux
PROF_INVEST_IMMO	Investissements immobiliers professionnels
RESIDENCE_PRINCIPALE	Acquisition / travaux résidence principale
RESIDENCE_PRINCIPALE_BBC	Acquisition résidence principale (norme BBC)
RESIDENCE_PRINCIPALE_LOGEMENT_NEUF	Acquisition résidence principale (logement neuf)
RESIDENCE_SECONDAIRE	Acquisition / travaux résidence secondaire

EmpruntFranchise

Type d'un emprunt

Code	Libelle	Description
AUCUNE	Aucune
PARTIELLE	Partielle
TOTALE	Totale

EmpruntInvestissementImmobilierType

Type d'emprunt associé à un investissement immobilier locatif simulé

Code	Libelle	Description
MALRAUX	Investissement Malraux
MEUBLE	Investissement loueur en meublés
MONUMENT_HISTORIQUE	Investissement Monument Historique
PINEL	Investissement Pinel
URBAIN	Investissement immobilier

EmpruntType

Type d'un emprunt

Code	Libelle	Description
AMORTISSABLE	Amortissable
IN_FINE	In Fine

EngagementPersonnelCategorie

TODO

Code	Libelle	Description
ASSURANCE	Assurance
ENGAGEMENT	Engagement

EngagementPersonnelType

TODO

Code	Libelle	Description
ASSURANCE_DECES	Décès
ASSURANCE_DIVERS	Divers
ASSURANCE_EMPRUNT	Emprunt
ASSURANCE_HOMME_CLEF	Homme clef
ENGAGEMENT_CAUTION	Caution
ENGAGEMENT_DIVERS	Divers
ENGAGEMENT_NANTISSEMENT	Nantissement

HookAuthType

code du hook

Code	Libelle	Description
NONE	Aucun
OAUTH_AZURE	OAUTH AZURE

HookType

Type de hook

Code	Libelle	Description
DOSSIER_SAUVEGARDE	Dossier sauvegardé
RAPPORT_GENERE	Rapport généré

LienParente

Lien de parenté

Code	Libelle	Description
AUTRE_DESCENDANT_LIGNE_DIRECTE	Descendant en ligne directe (2ème degré)
AUTRE_PARENT_AU_4E_DEGRE	Autre parent au 4e degré
AUTRE_PARENT_AU_DELA_DU_4E_DEGRE	Autre parent au-delà du 4e degré
CONJOINT	Conjoint
COUSIN_GERMAIN	Cousin germain
ENFANT	Enfant
FRERE	Frère/soeur
GRAND_ONCLE	Grand oncle/tante
GRAND_PERE_MATERNELLE	Grand-père/grand-mère maternel(le)
GRAND_PERE_PATERNELLE	Grand-père/grand-mère paternel(le)
MERE	Mère
NEVEU	Neveu/Nièce
NON_PARENT	Non parent
ONCLE	Oncle/Tante
PERE	Père
PRINCIPAL	Particulier

LienParenteCompatibiliteApi

Lien de parenté

Code	Libelle	Description
AUTRE_DESCENDANT_LIGNE_DIRECTE	Descendant en ligne directe (2ème degré)
AUTRE_PARENT_AU_4E_DEGRE	Autre parent au 4e degré
AUTRE_PARENT_AU_DELA_DU_4E_DEGRE	Autre parent au-delà du 4e degré
CONJOINT	Conjoint
COUSIN_GERMAIN	Cousin germain
ENFANT	Enfant
ENFANT_A_CHARGE	Enfant à charge	Déprécié : Remplacé par ENFANT et Le booléen personneACharge
ENFANT_NON_A_CHARGE	Enfant non à charge	Déprécié : Remplacé par ENFANT et Le booléen personneACharge
FRERE	Frère/soeur
GRAND_ONCLE	Grand oncle/tante
GRAND_PERE_MATERNELLE	Grand-père/grand-mère maternel(le)
GRAND_PERE_PATERNELLE	Grand-père/grand-mère paternel(le)
MERE	Mère
NEVEU	Neveu/Nièce
NON_PARENT	Non parent
ONCLE	Oncle/Tante
PERE	Père
PRINCIPAL	Particulier

MeteoCategories

Catégories de météo

Code	Libelle	Description
BUDGET	Votre budget
FISCALITE	Votre fiscalité
PATRIMOINE	Votre patrimoine
PREVOYANCE	Votre prévoyance
RETRAITE	Votre retraite
TRANSMISSION	Votre transmission

MultiSupportIdentifiant

Identifiant de support pour placements assurance-vie ou stock épargne salariale

Code	Libelle	Description
FONDS_EUROS_CLASSIQUE	Fonds en euros classiques
FONDS_EUROS_DIVERSIFIES	Fonds en euros diversifiés
FONDS_UC_DEVISE	Fonds en UC devises
FONDS_UC_IMMOBILIER	Fonds en UC immobilier
FONDS_UC_OPCVM	Fonds en UC OPCVM
FONDS_UC_VALEURS_MOBILIERES_DIRECT	Fonds en UC valeurs mobilières en direct

MultiSupportSousType

Sous-type de multi-support pour placements assurance-vie ou stock épargne salariale

Code	Libelle	Description
FONDS_EUROS	Fonds en euros
FONDS_UNITES_DE_COMPTE	Fonds en unités de comptes

MultiSupportType

Type de multi-support pour placements assurance-vie ou stocke épargne salariale

Code	Libelle	Description
BON_ASSURANCE_VIE	Multi-support de bons de capitalisation assurance-vie
CONTRAT_ASSURANCE_VIE	Multi-support de contrat d'assurance-vie
EPARGNE_SALARIALE	Multi-support épargne salariale
PEP_ASSURANCE_VIE	Multi-support de PEP assurance-vie

NationaliteType

Type de nationalité (simplifiée)

Code	Libelle	Description
AUTRE	Autre
FRANCE	France
USA	USA

OrigineCaisse

Provenance d'une caisse

Code	Libelle	Description
ORIGINE_REEL	Caisse origine REEL
ORIGINE_RIS	Caisse origine RIS

PieceIdentiteType

Type de pièce d'identité fourni par le client au conseiller (Lois MIF)

Code	Libelle	Description
AUCUNE_PIECE_IDENTITE	Aucune
AUTRE_PIECE_IDENTITE	Autre
CARTE_DE_SEJOUR	Carte de Séjour
CARTE_NATIONALE_IDENTITE	Carte Nationale d'Identité
PASSEPORT	Passeport

PlacementIdentifier

Identifiant de placement

Eligibe abatement 40% :: L'abattement de 40% est uniquement sur les dividendes perçus (intérêts) et à condition que cela provienne d'une action française (d'office) ou Européenne (option car va dépendre de la composition exacte du placement).

Code	Libelle	Description
AUTRES_PLAC_DIVERS	Divers	Eligibe abatement 40% : false
BILLETS_TRESORERIE	Billet de trésorerie	Eligibe abatement 40% : false
BON_CAISSE_TX_LIBRE	Bons de caisse à taux libre	Eligibe abatement 40% : false
BON_DU_TRESOR_NEGOC	Bon du trésor négociable	Eligibe abatement 40% : false
BON_IFA	Bon IFA	Eligibe abatement 40% : false
BON_IFS	Bon IFS	Eligibe abatement 40% : false
BON_INTERETS_PROGR	Bons à intérêts progressifs	Eligibe abatement 40% : false
CEL	CEL	Eligibe abatement 40% : false
CERTIF_DEPOT_NEGOCIABLE	Certificat de dépôt négociable	Eligibe abatement 40% : false
CODEVI	LDD (ex-CODEVI)	Eligibe abatement 40% : false
COMPTE_A_TERME	Compte à terme	Eligibe abatement 40% : false
COMPTE_COURANT_ASSOCIE	Compte courant associé	Eligibe abatement 40% : false
COMPTE_DEPOT_ESPECES	Compte de dépôts et espèces	Eligibe abatement 40% : false
CONTRAT_ASSURANCE_VIE	Contrat d'assurance-vie	Eligibe abatement 40% : false
CONTRAT_CAPITALISATION	Contrat de capitalisation	Eligibe abatement 40% : false
CONTRAT_PEP_VIE	Contrat d'assurance-vie PEP	Eligibe abatement 40% : false
DEPOT_A_TERME	Dépôt à terme	Eligibe abatement 40% : false
DIAMANT	Diamant	Eligibe abatement 40% : false
FONCIER_DIVERS	Divers	Eligibe abatement 40% : false
FOREST	Forêts	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_BESSON_ANCIEN	Immobilier en direct Besson ancien	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_BESSON_NEUF	Immobilier en direct Besson neuf / Robien neuf	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_BORLOO	Immobilier en direct Borloo neuf ou Scellier 2009	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_CLASSIQUE	Immobilier en direct Classique	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_DEMESSINE	Immobilier en direct Demessine	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_DENORMANDIE	Immobilier en direct Denormandie	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_DIVERS	Immobilier en direct Divers	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_DUFFLOT	Immobilier en direct Duflot	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_GIRARDIN	Immobilier en direct Girardin	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_MALRAUX	Immobilier en direct Malraux	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_MEHAIGNERIE	Immobilier en direct Méhaignerie	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_MEUBLE	Immobilier en direct Meublé	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_MONUMENT_HISTORIQ	Immobilier en direct Monuments historiques	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_PERISSOL	Immobilier en direct Périssol	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_PINEL	Immobilier en direct Pinel	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_PINEL_PLUS	Immobilier en direct Pinel +	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_ROBIEN_RECENTRE	Immobilier en direct Robien recentré ou Scellier 2009	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_DIRECT_SCELLIER	Immobilier en direct Scellier (à partir de 2010)	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCI_PRIVEE_CLASSIQUE	Immobilier Classique en SCI Privée	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCI_PROF_CLASSIQUE	Immobilier Classique en SCI professionnelle	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_BESSON_ANCIEN	Immobilier Besson ancien en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_BESSON_NEUF	Immobilier Besson neuf / Robien neuf en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_BORLOO	Immobilier Borloo neuf ou Scellier 2009 en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_CLASSIQUE	Immobilier Classique en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_DEMESSINE	Immobilier Demessine en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_DENORMANDIE	Immobilier Denormandie en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_DIVERS	Immobilier Divers en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_DUFFLOT	Immobilier Duflot en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_GIRARDIN	Immobilier Girardin en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_MALRAUX	Immobilier Malraux en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_MEHAIGNERIE	Immobilier Méhaignerie en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_MONUMENT_HISTORIQ	Immobilier Monuments historiques en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_PERISSOL	Immobilier Périssol en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_PINEL	Immobilier Pinel en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_PINEL_PLUS	Immobilier Pinel + en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_ROBIEN_RECENTRE	Immobilier Robien recentré ou Scellier 2009 en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
IMMOBILIER_SCPI_SCELLIER	Immobilier Scellier (à partir de 2010) en SCPI	Eligibe abatement 40% : false
INVEST_DOM_TOM	Investissement dans les DOM-TOM	Eligibe abatement 40% : false
LEP	L.E.P.	Eligibe abatement 40% : false
LIVRET_A	Livret A	Eligibe abatement 40% : false
LIVRET_B	Livret B	Eligibe abatement 40% : false
LIVRET_BANCAIRE	Livret bancaire	Eligibe abatement 40% : false
LIVRET_BLEU	Livret Bleu	Eligibe abatement 40% : false
LIVRET_JEUNE	Livret jeune	Eligibe abatement 40% : false
OBJET_ART_COLLECTION	Objet d'art et de collection	Eligibe abatement 40% : false
OR_METAL	Or	Eligibe abatement 40% : false
PARTICIP_ENTREP_NON_COTEE	Parts d'entreprises non cotées	Eligibe abatement 40% : false
PARTS_GFA	Parts de GFA	Eligibe abatement 40% : false
PARTS_GROUP_FORESTIER	Parts de groupement forestier	Eligibe abatement 40% : false
PARTS_STE_CIVIL_FOREST	Parts de société civile forestière	Eligibe abatement 40% : false
PEL	PEL	Eligibe abatement 40% : false
PEP_TAUX_FIXE	PEP à taux fixe	Eligibe abatement 40% : false
PEP_TAUX_PROGRESSIF	PEP à taux progressif	Eligibe abatement 40% : false
PEP_TAUX_REVISABLE	PEP à taux révisable	Eligibe abatement 40% : false
PRET_FAMILIAL	Prêt familial	Eligibe abatement 40% : false
PRET_ORDINAIRE	Autre prêt	Eligibe abatement 40% : false
SOFICA	SOFICA	Eligibe abatement 40% : false
SOFIPECHE_SOFIDOM	SOFIDOM	Eligibe abatement 40% : false
TERRAIN	Terrains à bâtir	Eligibe abatement 40% : false
TERRES_AGRI_BAIL_CLASSIQ	Terres agricoles - bail classique	Eligibe abatement 40% : false
TERRES_AGRI_BAIL_LONG_TERM	Terres agricoles - bail long terme	Eligibe abatement 40% : false
TERRES_VITI_BAIL_CLASSIQ	Terres viticoles - bail classique	Eligibe abatement 40% : false
TERRES_VITI_BAIL_LONG_TERM	Terres viticoles - bail long terme	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_DIRECT_ACTIONS_EU	Actions Européennes détenues en direct	Eligibe abatement 40% : true
VALEURS_MOBILIERES_EN_DIRECT_ACTIONS_FR	Actions Françaises détenues en direct	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_DIRECT_ACTIONS_INTERNAT	Actions internationales détenues en direct	Eligibe abatement 40% : true
VALEURS_MOBILIERES_EN_DIRECT_OBLIG_EU	Obligations Européennes détenues en direct	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_DIRECT_OBLIG_FR	Obligations Françaises détenues en direct	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_DIRECT_OBLIG_INTERNAT	Obligations internationales détenues en direct	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_ACTIONS_EU	Actions Européennes détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : true
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_ACTIONS_FR	Actions Françaises détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_ACTIONS_INTERNAT	Actions internationales détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : true
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_FCC	FCT (ex FCC) détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_FCPI	FCPI/FCPR/FIP détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_FCP_DIVERSIFIE	OPCVM diversifiés détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_MONETAIRES	Monétaires détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_OBLIG_EU	Obligations Européennes détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_OBLIG_FR	Obligations Françaises détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false
VALEURS_MOBILIERES_EN_FCP_OBLIG_INTERNAT	Obligations internationales détenues en FCP	Eligibe abatement 40% : false

PlacementSubtype

Sous-type de placement

Code	Libelle	Description
ACTIONS_OBLIGATIONS	Actions et obligations	Uniquement si le type de placement est VALEURS_MOBILIERES
AUTRES_DISPONIBILITES	Autres disponibilités	Uniquement si le type de placement est DISPONIBILITES
AUTRES_PLACEMENTS	Autre placement	Uniquement si le type de placement est AUTRES_PLACEMENTS
BONS	Bons	Uniquement si le type de placement est DISPONIBILITES
BON_DE_CAPITALISATION	Contrats de capitalisation	Uniquement si le type de placement est ASSURANCE_VIE
CEL	CEL	Uniquement si le type de placement est EPARGNE_GARANTIE
COMPTE_DEPOTS_ESPECES	Comptes de dépôts et espèces	Uniquement si le type de placement est DISPONIBILITES
CONTRAT_ASSURANCE_VIE	Contrat d'assurance-vie	Uniquement si le type de placement est ASSURANCE_VIE
DEPOTS_COMPTES_TERME	Dépôts et comptes à terme	Uniquement si le type de placement est DISPONIBILITES
FCP_CLASSIQUES	SICAV et FCP classique	Uniquement si le type de placement est VALEURS_MOBILIERES
FONCIER	Foncier (en direct)	Uniquement si le type de placement est FONCIER
IMMOBILIER_DIRECT	Immobilier (direct)	Uniquement si le type de placement est IMMOBILIER_DIRECT_OU_SCI
IMMOBILIER_SCI_PRIVEE	Immobilier (SCI professionnelle)	Uniquement si le type de placement est IMMOBILIER_DIRECT_OU_SCI
IMMOBILIER_SCI_PROF	Immobilier (SCI privée)	Uniquement si le type de placement est IMMOBILIER_DIRECT_OU_SCI
IMMOBILIER_SCPI	Immobilier (détenu en SCPI)	Uniquement si le type de placement est IMMOBILIER_SCPI
LIVRETS	Livret	Uniquement si le type de placement est DISPONIBILITES
PEL	PEL	Uniquement si le type de placement est EPARGNE_GARANTIE
PEP_BANCAIRE	PEP bancaire	Uniquement si le type de placement est EPARGNE_GARANTIE

PlacementType

Type de placement

Code	Libelle	Description
ASSURANCE_VIE	Assurance-vie
AUTRES_PLACEMENTS	Autres placements
DISPONIBILITES	Disponibilités
EPARGNE_GARANTIE	Epargne garantie
FONCIER	Foncier
IMMOBILIER_DIRECT_OU_SCI	Immobilier (direct ou SCI)
IMMOBILIER_SCPI	Immobilier (SCPI)
VALEURS_MOBILIERES	Titres financiers

PlanActionRetraiteActionRattachment

Rattachement d'une action de Plan d'action retraite

Code	Libelle	Description
CONJOINT	Conjoint
PRINCIPAL	Principal

PlanActionRetraiteActionType

Action de plan d'action retraite

Code	Libelle	Description
ASSURANCE_VIE	Assurance vie
MADELIN	Madelin
PER	PER
PERP	PERP

PossesseurType

Possesseur, assuré, souscripteur,...

Code	Libelle	Description
CONJOINT	Conjoint
COUPLE	Le couple
PRINCIPAL	Principal

ProduitEpargneRetraiteType

Type de produit épargne retraite

Code	Libelle	Description
MADELIN	Madelin
PER	PER
PERP	PERP

ProfessionCategory

Code profession

Code	Libelle	Description
ARTISAN	Artisan	Si spécifié, alors aucun sous-type ne doit être spécifié
COMMERCANT	Commerçant
EXPLOITANT_AGRICOLE	Exploitant agricole
PROFESSION_LIBERALE	Profession libérale	Si spécifié, alors le sous-type de profession est obligatoire
RETRAITE	Retraité
SALARIE	Salarié	Si spécifié, alors le sous-type de profession est obligatoire
SANS_PROFESSION	Sans profession

ProfessionSubCategory

Code sous-profession

Code	Libelle	Description
AGENT_GENERAL_ASSURANCES	Agent général d'assurances	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
ARCHITECTE	Architecte, technicien	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
ARTISTE	Artiste	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
ARTISTE_LIBERAL	Artiste libéral	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
AUTEUR	Auteur	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
AUTRE_PROFESSION_LIBERALE	Autre profession libérale	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
AVOCAT	Avocat	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
CHIRURGIEN_DENTISTE	Chirurgien-Dentiste	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
CONSEILLER_INDEPENDANT	Conseiller Indépendant	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
DIRECTEUR_LABORATOIRE_ANALYSES	Pharmacien, Directeur de laboratoire d'analyses (pharmacien biologiste)	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
EXPERT_AGRICOLE_ET_FONCIER	Expert agricole et foncier	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
EXPERT_COMPTABLE	Expert comptable	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
GEOMETRE	Géomètre	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
INFIRMIER	Infirmier	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
INGENIEUR_CONSEIL	Ingénieur conseil	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
KINESITHERAPEUTE	Kinésithérapeute	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
MANNEQUIN	Mannequin	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
MASSEUR	Masseur	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
MEDECIN	Médecin, Directeur de laboratoire d'analyses (médecin biologiste)	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
MONITEUR	Moniteur	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
NOTAIRE	Notaire	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
OFFICIER_MINISTERIEL	Officier ministériel	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
OFFICIER_PUBLIC	Officier public	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
ORTHOPHONISTE	Orthophoniste	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
PODOLOGUE	Podologue	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
PROFESSEUR	Professeur	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
SAGE_FEMME	Sage-Femme	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE
SALARIE_COLLECTIVITE_PUBLIQUE_NON_TITULAIRE	Collectivité publique - non titulaire	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_COLLECTIVITE_PUBLIQUE_TITULAIRE	Collectivité publique - titulaire	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_EXPLOITATION_AGRICOLE_CADRE	Secteur privé exploitation agricole - cadre	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_EXPLOITATION_AGRICOLE_NON_CADRE	Secteur privé exploitation agricole - non cadre	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_ORGANISME_AGRICOLE_CADRE	Secteur privé organisme agricole - cadre	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_ORGANISME_AGRICOLE_NON_CADRE	Secteur privé organisme agricole - non cadre	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_PRIVE_CADRE	Secteur privé non agricole - cadre	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
SALARIE_PRIVE_NON_CADRE	Secteur privé non agricole - non cadre	Uniquement disponible si la profession est SALARIE
VETERINAIRE	Vétérinaire, Directeur de laboratoire d'analyses (vétérinaire biologiste)	Uniquement disponible si la profession est PROFESSION_LIBERALE

ProfessionType

Profession

Code	Libelle	Description
AGENT_GENERAL_ASSURANCES	Agent général d'assurances	51
ARCHITECTE	Architecte, technicien	52
ARTISAN	Artisan	10
ARTISTE	Artiste	53
ARTISTE_LIBERAL	Artiste libéral	52
AUTEUR	Auteur	53
AUTRE_PROFESSION_LIBERALE	Autre profession libérale
AVOCAT	Avocat	55
CHIRURGIEN_DENTISTE	Chirurgien-Dentiste	57
COMMERCANT	Commerçant	20
CONSEILLER_INDEPENDANT	Conseiller Indépendant	52
DIRECTEUR_LABORATOIRE_ANALYSES	Pharmacien, Directeur de laboratoire d'analyses (pharmacien biologiste)	58
EXPERT_AGRICOLE_ET_FONCIER	Expert agricole et foncier	52
EXPERT_COMPTABLE	Expert comptable	511
EXPLOITANT_AGRICOLE	Exploitant agricole	40
GEOMETRE	Géomètre	52
INFIRMIER	Infirmier	513
INGENIEUR_CONSEIL	Ingénieur conseil	52
KINESITHERAPEUTE	Kinésithérapeute	513
MANNEQUIN	Mannequin	52
MASSEUR	Masseur	513
MEDECIN	Médecin, Directeur de laboratoire d'analyses (médecin biologiste)	518
MONITEUR	Moniteur	52
NOTAIRE	Notaire	520
OFFICIER_MINISTERIEL	Officier ministériel	521
OFFICIER_PUBLIC	Officier public	521
ORTHOPHONISTE	Orthophoniste	513
PODOLOGUE	Podologue	513
PROFESSEUR	Professeur	52
RETRAITE	Retraité
SAGE_FEMME	Sage-Femme	527
SALARIE_COLLECTIVITE_PUBLIQUE_NON_TITULAIRE	Collectivité publique - non titulaire	75
SALARIE_COLLECTIVITE_PUBLIQUE_TITULAIRE	Collectivité publique - titulaire	75
SALARIE_EXPLOITATION_AGRICOLE_CADRE	Secteur privé exploitation agricole - cadre	751
SALARIE_EXPLOITATION_AGRICOLE_NON_CADRE	Secteur privé exploitation agricole - non cadre	75
SALARIE_ORGANISME_AGRICOLE_CADRE	Secteur privé organisme agricole - cadre	75
SALARIE_ORGANISME_AGRICOLE_NON_CADRE	Secteur privé organisme agricole - non cadre	75
SALARIE_PRIVE_CADRE	Secteur privé non agricole - cadre	75
SALARIE_PRIVE_NON_CADRE	Secteur privé non agricole - non cadre	75
SANS_PROFESSION	Sans profession
VETERINAIRE	Vétérinaire, Directeur de laboratoire d'analyses (vétérinaire biologiste)	528

RapportBirtType

Types de rapport

Tous les types de rapport connus par l'application y compris ceux qui ne peuvent plus être générés.

Code	Libelle	Description
COMPLET	Etudes patrimoniales
DER	Documents d'entrée en relation (DER)
IMMO	Projets immobiliers
INVEST	Audits investisseur
LETTRE_MISSION	Lettres de mission
MADELIN	Simulations Madelin
PER	Simulations PER
PERP	Simulations PERP
PREVOYANCE	Audits protection sociale
PREVOYANCE_DECES	Protections du foyer
RETRAITE	Audits retraite
SIMASSVIE	Rachats assurance-vie
SIMEPAPROJ	Projets d'épargne
TRANSMISSION	Audits transmission

RattachementPersonneSimpleType

Personne de rattachement

Code	Libelle	Description
CONJOINT	Conjoint
PRINCIPAL	Principal

RattachementPersonneType

Personne de rattachement

Code	Libelle	Description
CONJOINT	Conjoint
COUPLE	Couple
PRINCIPAL	Vous

ReductionSoficaType

Classique, Société de réalisation (A ou B)

Code	Libelle	Description
SOFICA_CLASSIQUE	Classique
SOFICA_SOCIETE_REA_A	Société de réalisation
SOFICA_SOCIETE_REA_B	Société de réalisation

RegimeMatrimonial

Régime matrimonial

Code	Libelle	Description
AUTRE_REGIME_DE_COMMUNAUTE	Contrat de communauté
COMMUNAUTE_LEGALE_ACTUELLE	Communauté légale actuelle
COMMUNAUTE_LEGALE_AVANT_1966	Communauté légale d'avant 1966
COMMUNAUTE_MEUBLES_ET_ACQUETS	Communauté de meubles et acquêts
COMMUNAUTE_UNIVERSELLE	Communauté universelle
COMMUNAUTE_UNIVERSELLE_ATTRIBUTION_INTEGRALE	Communauté universelle (attribution intégrale)
PARTICIPATION_AUX_ACQUETS	Participation aux acquêts (dont régime franco-allemand)
SEPARARATION_DE_BIENS	Séparation de biens

RenteSubType

Type de rente

Percevoir en découverte dans les rentes :: La rente peut être créée en découverte en tant que rente à percevoir.
Verser en découverte dans les rentes :: La rente peut être créée en découverte en tant que rente à verser.

Code	Libelle	Description
CAPITAL_DECES	Capital décès	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : false Verser en découverte dans les rentes : false
CAPITAL_INVALIDITE	Capital invalidité	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : false Verser en découverte dans les rentes : false
CAPITAL_PER	PER	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
CAPITAL_PERP	PERP	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
INDEMNITE_JOURNALIERE	Indemnité journalière	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : false Verser en découverte dans les rentes : false
PENSION_ALIMENTAIRE	Pension alimentaire	Disponible comme rente à percevoir et à verser. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : true
PENSION_DIVERSE	Pension diverse	Disponible comme rente à verser. Percevoir en découverte dans les rentes : false Verser en découverte dans les rentes : true
PRESTATION_COMPENSATOIRE	Prestation compensatoire	Disponible comme rente à percevoir et à verser. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : true
PRE_RETRAITE	Préretraite	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_ARTICLE_39	Article 39	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_ARTICLE_83	Article 83	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_DECES	Rente décès	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : false Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_DIVERSE	Rente diverse	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_INVALIDITE	Rente invalidité	Disponible comme rente à percevoir. Existe historiquement dans l'API mais déprécié. Ce code sera ignoré en création et modification. Les rentes de ce type ne sont pas renvoyées dans l'API GET. Percevoir en découverte dans les rentes : false Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_LOI_MADELIN	Loi Madelin	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_PER	Rente PER	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_PERCO	Rente PERCO	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_PERECO	Rente PERECO	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false
RENTE_PERP	Rente PERP	Disponible comme rente à percevoir. Percevoir en découverte dans les rentes : true Verser en découverte dans les rentes : false

RenteType

Type de rente

Code	Libelle	Description
RENTE_A_RECEVOIR	Rente à recevoir
RENTE_A_VERSER	Rente à verser

RenteVersementType

Type de rente

Code	Libelle	Description
TEMPORAIRE	Temporaire
VIAGERE	Viagère

RevenuProfessionnelType

Type de revenu professionnel

Code	Libelle	Description
CUMULE	Revenus professionnels cumulés (SAM). Ne pas utiliser pour alimenter un dossier, uniquement présent dans les resultats de l'API GET dossier sur les reconstitutions de carrière.
DIVERS	Revenus divers
DU_CAPITAL	Revenus du capital (dividendes)
DU_TRAVAIL	Revenus professionnels

RisquePlacement

Placement risque

Indique le niveau de risque financier d'un placement

Code	Libelle	Description
ELEVE	Elevé
FAIBLE	Faible
MODERE	Modéré

Sexe

Sexe d'une personne. Utilisé dans certains calculs (par exemple tables de mortalité).

Code	Libelle	Description
FEMME	Femme
HOMME	Homme

SituationFamiliale

Situation familiale

Code	Libelle	Description
CELIBATAIRE	Célibataire
CONCUBIN_UNION_LIBRE	Concubins en union libre
DIVORCE_SEPARE	Divorcé, divorcée
MARIE	Couple marié
PACSE	Couple pacsé
VEUF	Veuf, veuve

SituationFamilialeUpdateSeparationRedistributionType

Type de redistribution en séparation

Code	Libelle	Description
SUPPRIMER_BIENS_CONJOINT	Supprimer les biens du conjoint
TRANSFERER_BIENS_CONJOINT	Transférer les biens du conjoint

StockIdentifier

Identifiant de stock

Code	Libelle	Description
BP_DROITS_SOCIAUX	Droits sociaux
BP_EXPL_AGR	Exploitations agricoles
BP_EXPL_INDIV	Exploitations individuelles
BP_IMMO_PROF	Immobiliers professionnels	Déprécié : A priori plus utilisé car en fait si on essaie de saisir un bien pro immobilier, il redirige sur les écrans de placement

StockSubType

Sous-type de stock

Code	Libelle	Description
BIEN_PROFESSIONNEL_ACTIONS	Actions	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. N'est pas autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_BATIMENT	Bâtiments	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_CLIENTELE	Clientèles/Patientèles	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_DIVERS	Divers exploitation individuelle	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_DIVERS_EXPLOITATION_AGRICOLE	Divers agricole	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_ENTREPOT	Entrepôts	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_ENTREPOT_AGRICOLE	Entrepôts agricoles	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_ENTREPRISE	Entreprise individuelle	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_EXPLOITATION_AGRICOLE	Exploitation agricole	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_FONDS_COMMERCE	Fonds de commerce	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_FORETS	Forêts	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_MURS	Murs	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_PARTS_GFA	Parts de GFA	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_PARTS_SOCIALES	Parts sociales	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_TERR_AGRI_BAIL_CLASS	Terres agricoles, bail classique	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_TERR_AGRI_BAIL_LONG_TERM	Terres agricoles, bail à long terme	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_TERR_VITI_BAIL_CLASS	Terres viticoles, bail classique	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
BIEN_PROFESSIONNEL_TERR_VITI_BAIL_LONG_TERM	Terres viticoles, bail à long terme	Uniquement disponible si le type de stock est ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS. Autorisé en découverte simplifiée.
INTERESSEMENT	Intéressement	Uniquement disponible si le type de stock est EPARGNE_PARTICIPATIVE. Autorisé en découverte simplifiée.
PARTICIPATION	Participation	Uniquement disponible si le type de stock est EPARGNE_PARTICIPATIVE. Autorisé en découverte simplifiée.
PERCO	PERCO	Uniquement disponible si le type de stock est EPARGNE_PARTICIPATIVE. Autorisé en découverte simplifiée.
PERECO	PERECO	Uniquement disponible si le type de stock est EPARGNE_PARTICIPATIVE. Autorisé en découverte simplifiée.
PLAN_EPARGNE_ENTREPRISE	Plan d'Epargne Entreprise	Uniquement disponible si le type de stock est EPARGNE_PARTICIPATIVE. Autorisé en découverte simplifiée.
STOCK_OPTION	Stock options	Uniquement disponible si le type de stock est EPARGNE_PARTICIPATIVE. N'est pas autorisé en découverte simplifiée.

StockTauxExonerationIFI

Taux d'exonération IFI

Taux d'exonération IFI d'un bien profesisonnel

Code	Libelle	Description
EXONERATION_100	100 %
EXONERATION_75	75 %
NON_EXONERATION	0 %

StockTauxExonerationTransmission

Taux d'exonération transmission

Taux d'exonération transmission d'un bien profesisonnel

Code	Libelle	Description
EXONERATION_75	75 %
NON_EXONERATION	0 %

StockType

Type de stock

Code	Libelle	Description
ACTIF_PROFESSIONEL_DIVERS	Actif professionnel divers
AUTOMOBILES	Automobiles
EFFETS_PERSONNELS	Autre bien
EPARGNE_PARTICIPATIVE	Epargne salariale
RESIDENCE_PRINCIPALE	Résidence principale
RESIDENCE_SECONDAIRE	Résidence secondaire

TypeSupport

Type de support pour des valeurs mobilières

Indique si une valeur mobilière est détenue dans un compte titres ordinaire ou un PEA

Code	Libelle	Description
COMPTE_INSTRUMENTS_FINANCIERS	Compte d'instruments financiers
PEA	Plan d'épargne en actions (PEA)

TypeVersement

Type de versement

Pour une assurance-vie ou un PEP bancaire, type de versement

Code	Libelle	Description
LIBRE	Versement libre
REGULIER	Versement régulier
UNIQUE	Prime unique

UsufruitDuree

Durée de l'usufruit

Durée de l'usufruit d'un stock ou d'un placement

Code	Libelle	Description
TEMPORAIRE	Temporaire
VIAGER	Viager